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Immatriculation

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 Immatriculation pour bateaux

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 Immatriculation pour bateaux

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Océanis 281
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Daniel DUPUIS
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A publié dans le forum Comment supprimer trace d ancien numéro

Bonsoir,
c'est un reste de colle ou simplement la coque en son état d'origine et qui n'a pas vieillie, protégée par les chiffres que vous avez retirés?

Patrick Waally
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A publié dans le forum Immatriculation annexe semi-rigide

Bonjour, c est une annonce trouvée sur le bon coin. Je pense également que ce sera plus galère que du loisir donc je laisse tombé ce projet. cordialement WP

Martin Lenain
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A publié dans le forum Immatriculation annexe semi-rigide

Bonjour. Perso, j'ai du mal à comprendre le problème. Soit vous en faites une annexe non immatriculée et dans ce cas, il n'y a rien de spécial à faire, à part inscrire sur la coque AXE TARTEMPION, soit vous voulez l'immatriculer et la, tout dépend de la "qualité" de la plaque signalétique. Si cette dernière est conforme à ce qui est exigé actuellement (conforme UE en particulier), et que l'annexe est un modèle connu, il ne devrait pas y avoir de problème, les Affaires Maritimes sont compétentes, il faut aller les voir. Si l'embarcation est un modèle méconnu, avec une plaque d'identification ancienne (non conforme au standard actuel), passez votre chemin, c'est galère assurée. Ou alors oubliez l'immatriculation.
Je ne suis pas certain de répondre à votre question mais je pense que la bonne réponse ne se trouvera pas sur un forum, mais auprès des AfMar.

Patrick Waally
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A publié dans le forum Immatriculation annexe semi-rigide

Merci a vous, pour les information claire et précise. le deuxième problème, cette annexe qui est actuellement a la vente ne porte pas l immatriculation du bateau auquel elle était rattachée et aucune possibilité de connaitre le propriétaire de base (donc aucun papier disponible). après renseignement pris au affaire maritime et auprès des services de polices.
donc ma question : au moyen de la plaquette d identification y a t il possibilité de refaire des papier en règle afin de l immatriculé et si oui quelle est la procédure?

Patrick Waally
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A publié dans le forum Immatriculation annexe semi-rigide

Question pratique : un semi rigide servant d annexe en l occurrence ici c est un Ribtec riviera motorisée inboard avec un moteur volvo penta 1900 TDI doit t il être immatriculé indépendamment du bateau principal ou est t il lié a ce bateau, voir comme annexe ne pas avoir besoin d immatriculation spécifique ?

Simplification administrative pour les bateaux neufs #ImmatriculationBateau #AffairesMaritimes #ServicePublic

Réglementation maritime
Affaires Maritimes
Immatriculation
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François-Xavier Ricardou
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A publié dans le forum Comment supprimer trace d ancien numéro

Bonjour,
Il existe un produit dans la gamme Yachticon spécialement développé pour supprimer la colle des autocollant sans attaquer le gelcoat. Hélas, je ne me souvient plus de son nom. bonne recherche.

Stephane Gignoux
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A publié dans le forum Comment supprimer trace d ancien numéro

Bonjour je rénove mon Ultramar 405 et en supprimant les anciens numéro d immatriculation.. Il me reste des trace '' jaune '' il ne reste plus de colle et j ai essaye un polish léger qui a légèrement atténuer mais cela et tenace... Avez vous un conseil ? Sachant que je fais le polisher completer
D avance merci
Stéphane

Le saviez-vous ? Traduction des lettres inscrites sur les bateaux #Réglementation

Bateau occasion
Immatriculation
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ax mi
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A publié dans le forum Verbalisé par un navire de police non immatriculé

Bonjour a tous.
Au cours d'une promenade en VNM au départ de Six four les plages jusqu'a marseille, a environ 2 miles des cotes, j'ai été verbalisé par un navire de "la police des calanques" pour circulation dans une zone interdite, les VNM étant interdits dans cette zone (je l'ignorais biensur).
Je précise que je navigue toujours très loin des cotes afin de ne pas gêner les plaisanciers par le bruit et ne de pas mettre en danger les pêcheurs. Notre groupe respecte d'ailleurs bien mieux la réglementation que nombre de capitaines de bateaux (les clichés sur les jet ski ne sont pas toujours vrai).

Or le bateau qui nous a verbalisé ne comportait pas d'immatriculation sur aucune des faces (j'ai les photos et vidéos a l'appui), je l'ai de plus mentionné au capitaine qui m'a répondu que c'était normal, et qu'ils avaient le droit (chose dont je doute très sérieusement).
La décision a été rendue par le tribunal de police de Marseille, sans même nous convoquer.
Ma question est puis je défendre ma cause en refusant de payer l'amence (330€) en stipulant le fait, que le bateau n'avait pas le droit de circuler (on parle d'un semi rigide de 10m et 2*250ch) ?
Un membre de la police m'a expliqué que les bateaux n'étaient pas immatriculés afin de ne pas payer la taxe. Personnellement la taxe pour l'entretien des phares me coute 300e par an, alors que je n'ai pas le droit de naviguer la nuit, un comble et pourtant je la paie ! Nous possédons également un bateau de moins de 7m, pourtant plus puissant, sur lequel bizaremment il n'y a pas de taxe alors qu'on peut naviguer la nuit, justice quand tu nous tiens.....
A ma connaissance, la police, la gendarmerie, la protection des espaces verts, les corps diplomatiques, les services secrets, les véhicules ministeriels et même les véhicules militaires ont l'OBLIGATION de porter une immatriculation visible et d'être en règle (déclaré en préfecture etc).

Les #formalités de #vente d'un bateau d'#occasion

Acte de vente
Voilier d'occasion
Bateau occasion
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Les voiliers comme pour les bateaux à moteur doivent porter le marquage de leur immatriculation

Immatriculation
administratif
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Portrait de la flotte de #plaisance francaise et des plaisanciers #statistiques #nautisme

Fédération des Industries Nautiques
Statistiques
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#Immatriculation, #équipement, matériel de #sécurité... #réglementation de l'annexe

Annexe
Réglementation maritime
Raph Bour - 14 Juillet 2018
Merci de préciser que votre article n'est valable qu'en mer. Ce n'est plus vrai en eaux intérieures et encore moins sur le lac Léman qui possède un règlement très particulier (Accord franco-suisse du 7 décembre 1976). Par ailleurs, je vous invite à lire la définition du VNM dans le code des transports. Une anexe n'a pas l'obligation d'être propulsée par une turbine !!! Ou alors il y a un sacré problème !!!
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Immatriculation
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De bonnes nouvelles du #nautisme espagnol #Espagne #Nautica

Statistiques
ANEN
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