Immatriculation
Tous ActualitésPublicationsPagesPhotosForums

2 Pages sur Yacht-Club.com

 Immatriculation pour bateaux

Immatriculation pour bateaux

Suivre

 Immatriculation pour bateaux

Immatriculation pour bateaux

Suivre
Voir toutes les pages
Didier Ottermann
Suivre

A publié dans le forum Recherche modèle bateau

Bonjour à tous,

Je me présente, Didier, 45ans d’Alsace.
J’adore être au bord ou sur l’eau et avec une canne c’est encore mieux !
Et pour cette occasion, j’ai acquis une barque de pêche de 4,20m pour 1,40. Elle a été réaménagé en bass boat avec moteur électrique.
Le pb, le bateau n’a pas de papier. Il a été acheté suite à DC du propriétaire.
Je souhaite lui rendre une identité et immatriculation. Pour cela, j’ai doit connaître le constructeur. J’ai donc besoin de votre aide.
Je mets une photo, faite de pouvoir en mettre d’autres. Si vous reconnaissez ce type de bateau, je suis preneur.

Restant à votre écoute,

Salutations
Didier

Patrick Waally
Suivre

A publié dans le forum Immatriculation annexe semi-rigide

Bonjour, c est une annonce trouvée sur le bon coin. Je pense également que ce sera plus galère que du loisir donc je laisse tombé ce projet. cordialement WP

Simplification administrative pour les bateaux neufs #ImmatriculationBateau #AffairesMaritimes #ServicePublic

Affaires Maritimes
Réglementation maritime
Immatriculation
Ajouter un commentaire...
Daniel DUPUIS
Suivre

A publié dans le forum Comment supprimer trace d ancien numéro

Bonsoir,
c'est un reste de colle ou simplement la coque en son état d'origine et qui n'a pas vieillie, protégée par les chiffres que vous avez retirés?

Le saviez-vous ? Traduction des lettres inscrites sur les bateaux #Réglementation

Immatriculation
Bateau occasion
Ajouter un commentaire...
ax mi
Suivre

A publié dans le forum Verbalisé par un navire de police non immatriculé

Bonjour a tous.
Au cours d'une promenade en VNM au départ de Six four les plages jusqu'a marseille, a environ 2 miles des cotes, j'ai été verbalisé par un navire de "la police des calanques" pour circulation dans une zone interdite, les VNM étant interdits dans cette zone (je l'ignorais biensur).
Je précise que je navigue toujours très loin des cotes afin de ne pas gêner les plaisanciers par le bruit et ne de pas mettre en danger les pêcheurs. Notre groupe respecte d'ailleurs bien mieux la réglementation que nombre de capitaines de bateaux (les clichés sur les jet ski ne sont pas toujours vrai).

Or le bateau qui nous a verbalisé ne comportait pas d'immatriculation sur aucune des faces (j'ai les photos et vidéos a l'appui), je l'ai de plus mentionné au capitaine qui m'a répondu que c'était normal, et qu'ils avaient le droit (chose dont je doute très sérieusement).
La décision a été rendue par le tribunal de police de Marseille, sans même nous convoquer.
Ma question est puis je défendre ma cause en refusant de payer l'amence (330€) en stipulant le fait, que le bateau n'avait pas le droit de circuler (on parle d'un semi rigide de 10m et 2*250ch) ?
Un membre de la police m'a expliqué que les bateaux n'étaient pas immatriculés afin de ne pas payer la taxe. Personnellement la taxe pour l'entretien des phares me coute 300e par an, alors que je n'ai pas le droit de naviguer la nuit, un comble et pourtant je la paie ! Nous possédons également un bateau de moins de 7m, pourtant plus puissant, sur lequel bizaremment il n'y a pas de taxe alors qu'on peut naviguer la nuit, justice quand tu nous tiens.....
A ma connaissance, la police, la gendarmerie, la protection des espaces verts, les corps diplomatiques, les services secrets, les véhicules ministeriels et même les véhicules militaires ont l'OBLIGATION de porter une immatriculation visible et d'être en règle (déclaré en préfecture etc).

Les #formalités de #vente d'un bateau d'#occasion

Voilier d'occasion
Bateau occasion
Acte de vente
Ajouter un commentaire...

Les voiliers comme pour les bateaux à moteur doivent porter le marquage de leur immatriculation

administratif
Immatriculation
Ajouter un commentaire...

Portrait de la flotte de #plaisance francaise et des plaisanciers #statistiques #nautisme

Statistiques
Fédération des Industries Nautiques
Ajouter un commentaire...

#Immatriculation, #équipement, matériel de #sécurité... #réglementation de l'annexe

Réglementation maritime
Annexe
Raph Bour - 14 Juillet 2018
Merci de préciser que votre article n'est valable qu'en mer. Ce n'est plus vrai en eaux intérieures et encore moins sur le lac Léman qui possède un règlement très particulier (Accord franco-suisse du 7 décembre 1976). Par ailleurs, je vous invite à lire la définition du VNM dans le code des transports. Une anexe n'a pas l'obligation d'être propulsée par une turbine !!! Ou alors il y a un sacré problème !!!
Ajouter un commentaire...
Immatriculation
Ajouter un commentaire...

De bonnes nouvelles du #nautisme espagnol #Espagne #Nautica

ANEN
Association et Syndicat
Statistiques
Ajouter un commentaire...