Tous PublicationsPhotosForums
Réglementation maritime
Réglementation

Les navigateurs sont informes qu'une campagne de nivelage pour entretien des fonds aura lieu a partir du 19 septembre jusqu'au 15 novembre 2019 : entree du port de dieppe et proximite jetee est. le remorqueur niveleur "tsm brehat" montrera de jour comme de nuit les marques et feux prevus par la reglementation pour prevenir les abordages en mer concernant les navires a capacite de manoeuvre restreinte. la plus grande prudence est recommandee a l'approche du chantier. annuler ce message le 152300 utc novembre 2019

Ajouter un commentaire...

Etanche et flottante #VHF #Icom

VHF
Hors-série sécurité
Icom
Ajouter un commentaire...

50 ou 150 N pour être en sécurité #GiletDeSauvetage

Plastimo
Division 240
Hors-série sécurité
Gilet de sauvetage
Ajouter un commentaire...

#idées pour la sécurité en mer

Hors-série
Hors-série sécurité
Ajouter un commentaire...

Quel avenir pour les zones de mouillage ? #ZMEL #ReglementationMaritime #AffairesMaritimes #Mouillage

Port de plaisance
Réglementation maritime
Mouillage
ZMEL
Ajouter un commentaire...

#Voilier, #bateaumoteur, quel permis à l'étranger ?

Permis plaisance
Permis bateau
Réglementation
Ajouter un commentaire...

#Réglementation #BouéeTractée #Amusons-nous

Réglementation maritime
Bouée tractée
Division 240
Ajouter un commentaire...

Le saviez-vous ? Traduction des lettres inscrites sur les bateaux #Réglementation

Bateau occasion
Immatriculation
Ajouter un commentaire...

#communiqué #peche en mer #nageoire caudale

Queue coupée
Réglementation
Pêche en mer
Ajouter un commentaire...

#Réglementation maritime

SNSM
Division 240
Réglementation maritime
Permis bateau
Pierre Rabolios - 29 Décembre 2014
Plus d'infos serais souhaitable , sur tous pour l'équipement embarquer, à partir du 15 mais 2015 , +les distance de navigation avec permis À , merci
Jer Home - 29 Décembre 2014
Vous trouvez de plus amples informations sur légisplaisance. Bonne journée
Philippe Démoulins - 29 Décembre 2014
Au-delà de 60 milles, le plaisancier devra également s'équiper d?une VHF mobile qui lui permettra de communiquer avec l'hélicoptère ou le navire de commerce venu lui porter secours. Il pourra ainsi faire part de la situation et informer les secours sur les équipements à apporter (dégât matériel, hélitreuillage, dégât corporel?) Et les navigateurs qui navigue à moins de 60 nautiques, eux, ils peuvent mourir tranquille tout seul en cas de détresse puisque cela n'est pas obligatoire pour eux.
Voir les commentaires suivants
Ajouter un commentaire...

Nouvelle #Division 240 - Quels équipements choisir ?

Division 240
Certificat Restreint de Radiotéléphonie
196
Permis bateau
Philippe Démoulins - 07 Janvier 2015
Bonjour, je pense que vous avez pas bien regardé et comparé ce qui va changer dans cette division 240, vous avez oubliez des choses qui sont a mon avis très importantes. Quand vous parlé du miroir qu'il n'y a plus, quel dommage. Vous oubliez aussi le moyen pour remonter une personne tomber à l'eau, pas très important comme détail, cherché l'erreur. Certain vont me dire, il est obligatoire sur les bateau neuf construit à partir de 2015. Vous avez raison, tout le monde a eu un bateau neuf pour noël.Vous parlez d'une VHF portative pour une navigation au delà des 60 nautiques, pour soit disant pouvoir communiquer avec les secours quand l'on se trouve dans le radeau de secours que l'on vient de déclencher en cas de grande avaries. Mais quand la même chose vous arrive et que vous naviguez en dessous des 60 nautiques, et bien comme cela n'est pas obligatoire, il vont pouvoir se détruire les cordes vocales pour communiquer avec leurs sauveteurs. A vos réflexions.....
Benoit Massard - 09 Janvier 2015
Les conditions d'équipement du "dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau" comprendre, la bouée fer a cheval, sont également modifiée. Elle est obligatoire sur tous types d'embarcation (sans exclusion des pneumatiques) sauf dans le cas ou les membres d'équipages portent leur gilet avec dispositif de repérage lumineux.
Benoit Massard - 09 Janvier 2015
"Le moyen de repérage lumineux individuel assujetti au gilet" de l'armement basique est précisé obligatoire pour "les planches à voile, planches aérotractées, planches nautiques à moteur et embarcations propulsées par l'énergie humaine" et les JetSki. Pour les bateaux de plaisance il est indiqué : "Une lampe torche étanche OU un dispositif lumineux individuel conforme au II-2 du présent article." Une lampe torche étanche continue de suffire.
Voir les commentaires suivants
Ajouter un commentaire...

#Division240 - Ce qui change réellement

Legisplaisance
Division 240
Permis bateau
Certificat Restreint de Radiotéléphonie
196
Réglementation maritime
SNSM
Willy Gabriel - 13 Juillet 2015
semi hauturier avec quel permis?
GERARD GIMENO - 2 mois
les fusées et fumigène c'est finis, ils sont justes conseillés, la vhf est devenue la norme obligatoire dés le semi hauturier et là c'est moi qui vous conseille avec asn
Ajouter un commentaire...

Top 10 des équipements pour répondre à la #réglementation

Sécurité maritime
Division 240
Equipements
Père Plex - 17 Février 2015
Trèsb bon
Benoit Massard - 17 Février 2015
Concernant le point N°3, les caractéristiques attendues par la division 240 concernant le "dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau" n'ont pas été modifié. 142N de flottabilité sont attendues. Le harnais présenté n'offre que 98N de flottabilité.
Hervé la Motte - 18 Février 2015
Paré
Voir les commentaires suivants
Ajouter un commentaire...

Qu'est-ce qu'un #abri et comment le reconnaître ?

Escale
Abri
Pédagogie
Jérôme Heilikman
Apprendre la navigation
Olivier Cros - 12 Juin 2015
Si un navire avec annexe peut être considéré comme un abri, est-ce qu'un navire équipé en côtier pourrait, par exemple, traverser la Méditerranée en le suivant à moins de 6 MN ?
Bernard Balloffet - 10 Décembre 2016
expliquez moi ce que veut dire en haute mer , au large , proximit des ctes et eaux protges ?
au lieu de donner une distance , on donne des mots qui ne veulent rien dire , pourquoi faire simple quand on peut faire compliquer , c'est cela oui !!!
Ajouter un commentaire...
ax mi
Suivre

A publié dans le forum Verbalisé par un navire de police non immatriculé

Bonjour a tous.
Au cours d'une promenade en VNM au départ de Six four les plages jusqu'a marseille, a environ 2 miles des cotes, j'ai été verbalisé par un navire de "la police des calanques" pour circulation dans une zone interdite, les VNM étant interdits dans cette zone (je l'ignorais biensur).
Je précise que je navigue toujours très loin des cotes afin de ne pas gêner les plaisanciers par le bruit et ne de pas mettre en danger les pêcheurs. Notre groupe respecte d'ailleurs bien mieux la réglementation que nombre de capitaines de bateaux (les clichés sur les jet ski ne sont pas toujours vrai).

Or le bateau qui nous a verbalisé ne comportait pas d'immatriculation sur aucune des faces (j'ai les photos et vidéos a l'appui), je l'ai de plus mentionné au capitaine qui m'a répondu que c'était normal, et qu'ils avaient le droit (chose dont je doute très sérieusement).
La décision a été rendue par le tribunal de police de Marseille, sans même nous convoquer.
Ma question est puis je défendre ma cause en refusant de payer l'amence (330€) en stipulant le fait, que le bateau n'avait pas le droit de circuler (on parle d'un semi rigide de 10m et 2*250ch) ?
Un membre de la police m'a expliqué que les bateaux n'étaient pas immatriculés afin de ne pas payer la taxe. Personnellement la taxe pour l'entretien des phares me coute 300e par an, alors que je n'ai pas le droit de naviguer la nuit, un comble et pourtant je la paie ! Nous possédons également un bateau de moins de 7m, pourtant plus puissant, sur lequel bizaremment il n'y a pas de taxe alors qu'on peut naviguer la nuit, justice quand tu nous tiens.....
A ma connaissance, la police, la gendarmerie, la protection des espaces verts, les corps diplomatiques, les services secrets, les véhicules ministeriels et même les véhicules militaires ont l'OBLIGATION de porter une immatriculation visible et d'être en règle (déclaré en préfecture etc).

Pêche du silure sous haute surveillance dans le Tarn #Réglementation

ONCFS
Silure
Ajouter un commentaire...

Procès, levée de fonds, réglementation, changement de nom... Les nouvelles du #nautisme #oceanvolt #Befoil #Sealegs #FormationProfessionnelle #AGEFOSPME

Oceanvolt
Sealegs
Agefos PME
Formation
BeFoil
SNA
Fédération des Industries Nautiques
Ajouter un commentaire...

Comment peut-on réguler la #navigation en #Mediterranee ? #plaisance #reglementation

Mer Méditerannée
Réglementation
Mouillage
Taxe
Ajouter un commentaire...

Quelle philosophie derrière les nouvelles obligations dans la #plaisance ? #AffairesMaritimes #Division240 #Reglementation

Division 240
Affaires Maritimes
Réglementation maritime
Ajouter un commentaire...

Inauguration, reglementation... Les nouvelles du #nautisme #NautorSwan #RSSailing #Multiflex #SGBFinance Réglementation

RS Sailing
Nautor's swan
Multiflex
OMI
RS Aero
Swan
SGB Finance
Ajouter un commentaire...

Calendrier des pêche en eau douce en France #Réglementation

Réglementation
Calendrier pêche
Carte de pêche
Ajouter un commentaire...

Les voiliers comme pour les bateaux à moteur doivent porter le marquage de leur immatriculation

administratif
Immatriculation
Ajouter un commentaire...

Réglementation et VHF, comment se mettre en règle ?

Réglementation maritime
ANFR
Division 240
Permis plaisance option côtière
Permis bateau
CRR
VHF
Permis côtier
Permis plaisance
Jean Marc Vilcot - 23 Mars 2016
Pour simplifier passer le CRR, et entretenir ses connaissances avec une pratique régulière..
Herve Philippe - 24 Mars 2016
Un examen , je ne vois pas l'intéret !! encore une pompe à fric . par contre rendre obligatoire le permis cotier pour les voilier là oui . On demande aux gens de passer un examen pour se servir d'une radio et on peut partir tranquillement avec un voilier sans aucune notion maritime !! ça c'est la France .....du grand n'importe quoi .
Permis Bateau Bateau Ecole - 25 Mars 2016
Bonjour, je ne connais pas le texte qui stipule qui ne faut pas un CRR ou un permis mer apres 2011 pour se servir d'une VHF portable. Pour moi, cela reste obligatoire, comme pour une fixe. Cordialement...
Voir les commentaires suivants
Ajouter un commentaire...

R & D Concours LEPINE 2009 Revêtement intégré dans le moule, pièce sortie, intégrant le revêtement. Revêtement bleu Noir Macro écailles poissonL’innovation est au cœur du développement économique des industries. Une marque d’ordinateur, téléphone et autres,... - Lire la suite

Michel Desbois - 5 mois
Chères ami (E), J'espère que ce mail vous trouvera tous en excellente forme et santé.J'aurais aimé savoir si pouviez m’aider ?En tant qu’inventeur d’un Antisalissure Ecologique et Durable au service des plaisanciers et des entreprises françaises, développée par des équipes dynamiques de passionnés, votre avis m’est très cher.Pour pouvoir établir à une attente de vous tous, pour un produit sérieux à développer pour le marché Français, j’aurais vraiment apprécié si vous pouviez prendre quelques petites secondes de votre temps précieux pour noter cette nouvelle invention sur mon site, innov.mik.17@gmail.comJe la saie et il est clair que ce commentaire ne vous apportera rien dans l’immédiat, mais il me confirmerait à moi, à avancer et à vous apporter un développement produit qui permettrait à un investisseur sérieux, un créateur d’entreprise dynamique, ou à un industriel performant et pour vous qui attendez un produit qui ne rejette plus aucune particule polluante ! Pour élargir sa gamme de produits Écologique, pour la protection de la faune et de la flore marine et une protection de vos œuvres vives à l’encontre de la glisse de votre bâtiment, pour une application grand public. Si je me suis investi, physiquement, dépenser beaucoup d’argent pour affiner mes travaux depuis 1992, fait le boulot avec beaucoup de recherches, d’essais et de prototypes, alors un petit merci me ferait plaisir et le courage de continuer avec vous en mentionnant dans votre texte, ce que vous attendez de ce revêtement Antisalissure !Sachez que je vérifie plusieurs fois par jour les commentaires et les lis TOUS personnellement et vous apporterais toutes les réponses à vos diverses questions.Bonne route à tous.
Stephane D'ici Ou D'ailleurs - 3 mois
Bonjour , c'est avec grand intérêt que J'ai lu votre article, Je vous laisse le soin de me contacter , stemag26@hotmail.fr. cdt
Ajouter un commentaire...

Attention, si vous attrapez un bar, veillez à être dans le bon timing et à la bonne taille #RéglementationPêche

Bar
Réglementation
Carte de pêche
René Felix - 10 Mars 2019
42 centimètres pour les plaisanciers, 36 pour les professionnels... Donc si le bar n'a pas pu se reproduire en dessous de 42 centimètres, pourquoi les professionnels ont-ils le droit de le pécher a 36 centimètres ?
André MoiJe - 12 Mars 2019
Peut-être parce que c'est plus facile de faire ch... les plaisanciers ?
Ajouter un commentaire...

Qui est concerné par le gel de l'#abattement pour #vétusté ? #réglementation

Réglementation maritime
Taxe de francisation
Jacques Leick - 06 Mars 2019
et après on s'étonne des immatriculations hors de France ,royaume des taxes diverses et variés !!
Adrien Cabel - 06 Mars 2019
Pour les bateaux à voile qui consomment peu, c'est bizarre comme raisonnement... La pollution étant essentiellement liée à la fabrication pour ces derniers, pour poluer moins, il faut les faire durer !
Captain Hook - 06 Mars 2019
Je dis simplement ça suffit ! C’est quoi la prochaine étape ? Une taxe sur les moteurs (polluants).… un contrôle technique ? Il est évident que la filière nautique ne s’insurgera pas, encore une fois c’est l’utilisateur qui va payer…
Voir les commentaires suivants
Ajouter un commentaire...

Une session pour en savoir plus sur la filière de déconstruction de bateaux et la réglementation #RDVNautisme #Lorient #BPHU

Rendez-vous du nautisme
Audelor
BPHU
APER
Déconstruction
Ajouter un commentaire...

#Gaz Soyez en règle avec votre circuit de gaz

Sécurité
Gaz
Réglementation
Jean Pierre Calbrix - 09 Février 2019
Très bien, seulement, je me pose la question sur la photo des flexibles qui ne doivent pas traverser une cloison, hors sur cette photo justement c'est le cas !!! Pourquoi donc montrer ce que l'on ne doit pas faire alors que le mieux est de montrer ce qu'il fait faire, sans parler de la courbe du flexible qui passe devant un instrument mural!! JP
François-Xavier Ricardou - 09 Février 2019
Bonjour, ici le tuyau flexible ne rentre pas dans une cloison mais est juste là pour permettre le mouvement de la cuisinière sur cardan. Le robinet pour couper le gaz est alors déporté en avant de la cuisinière pour rester accessible. Je ne vois pas de quel instrument mural vous parlez ensuite ?
Ajouter un commentaire...

Que mettre dans son #journal de bord ? #réglementation

Journal de bord
Réglementation maritime
Ajouter un commentaire...

Tout savoir sur le #journal de #bord #réglementation

Journal de bord
Réglementation maritime
Philippe Lagarrigue - 31 Octobre 2018
Pour ceux que ça intéresse, je viens d'en créer un, électronique, qui fonctionne sur votre navigateur préféré : http://mikeno.fr/logbook/Logbook.html

Journal de bord

mikeno.fr
Ajouter un commentaire...

#RDR2018 du monde sur l'eau prévu pour le départ

Route du Rhum
Préfecture maritime
Ajouter un commentaire...

La réglementation sur la documentation #nautique

Réglementation maritime
Navigation
Frédéric Daeschler - 31 Juillet 2018
Bonjour, C'est bien de rappeler, certains plaisanciers étant "encore" ignorant de la chose, l'emport obligatoire des cartes officielles à jour, tout comme la mise à jour des livres des feux (une mise à jour du SHOM par semaine en moyenne). Je voudrais toutefois ajouter que les annuaires des marées sont obligatoires dès la zone "basique". Cordialement,
Ajouter un commentaire...

La réglementation pour se protéger des #incendie en bateau

Réglementation maritime
Incendie
Extincteur
Claude Mulcey-Longau - 28 Avril 2017
une couverture anti feu ne se périme pas, et protège bien mieux pour un feu de cuisine à bord...
Ajouter un commentaire...

Comment évacuer ses eaux usées ?#réglementation #eauxnoires #eauxgrises

Réglementation maritime
Eaux grises
Eaux noires
Ajouter un commentaire...

#Immatriculation, #équipement, matériel de #sécurité... #réglementation de l'annexe

Annexe
Réglementation maritime
Raph Bour - 14 Juillet 2018
Merci de préciser que votre article n'est valable qu'en mer. Ce n'est plus vrai en eaux intérieures et encore moins sur le lac Léman qui possède un règlement très particulier (Accord franco-suisse du 7 décembre 1976). Par ailleurs, je vous invite à lire la définition du VNM dans le code des transports. Une anexe n'a pas l'obligation d'être propulsée par une turbine !!! Ou alors il y a un sacré problème !!!
Ajouter un commentaire...

Question piège : quel permis pour ma remorque à bateau ? #SécuritéRoutière

prévention routière
Remorque
Permis de conduire
Bob Tuffnell - 27 Février 2018
Vous ne parlez pas de la visite médicale pour le permis BE. C’est toujours tous les 5 ans, et tous les 48 mois, après 60ans?
Jean Luc - 28 Février 2018
plus de visite médicale depuis juin2016
Thierry Lepretre - 20 Mars 2018
petite précision . On ne peut pas tracter un ensemble , remorque , bateau , de plus de 3.5 t , et faire attention au PTRA , du véhicule tractant .
Voir les commentaires suivants
Ajouter un commentaire...

#Plastimo renouvelle sa gamme #antifouling pour répondre aux nouvelles normes 2018

Antifouling
Plastimo
Ajouter un commentaire...

Cyalume, le bâtonnet lumineux qui répond à la réglementation

Gilet de sauvetage
Cyalume
Sécurité
Thierri Mouchebeuf - 19 Mars 2016
gadget digne d'intérêt pour un prix modique.
Pascal Vauguin - 21 Mars 2016
super pour une vie sauvée...
Jean-Louis Chambonniere - 05 Avril 2016
2?20 chez Cabesto
Voir les commentaires suivants
Ajouter un commentaire...

Les nouveautés réglementaires de la #plaisance en 2018 #antifouling #nautisme

Role d'equipage
Permis d'armement
Réglementation maritime
Amiante
Antifouling
Ajouter un commentaire...

La pharmacie pour être en règle avec la réglementation

Médical
Réglementation maritime
Ajouter un commentaire...