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Réglementation maritime

1 fiche technique de bateau

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Réglementation et VHF, comment se mettre en règle ?

Réglementation maritime
ANFR
Division 240
Permis plaisance option côtière
Permis bateau
CRR
VHF
Permis côtier
Permis plaisance
Jean Marc Vilcot - 23 Mars 2016
Pour simplifier passer le CRR, et entretenir ses connaissances avec une pratique régulière..
Herve Philippe - 24 Mars 2016
Un examen , je ne vois pas l'intéret !! encore une pompe à fric . par contre rendre obligatoire le permis cotier pour les voilier là oui . On demande aux gens de passer un examen pour se servir d'une radio et on peut partir tranquillement avec un voilier sans aucune notion maritime !! ça c'est la France .....du grand n'importe quoi .
Permis Bateau Bateau Ecole - 25 Mars 2016
Bonjour, je ne connais pas le texte qui stipule qui ne faut pas un CRR ou un permis mer apres 2011 pour se servir d'une VHF portable. Pour moi, cela reste obligatoire, comme pour une fixe. Cordialement...
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Comment estimer les conditions de #météomarine ?

Fédération des Industries Nautiques
Météo
Réglementation maritime
Météo marine
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Qui est concerné par le gel de l'#abattement pour #vétusté ? #réglementation

Réglementation maritime
Taxe de francisation
Jacques Leick - 1 mois
et après on s'étonne des immatriculations hors de France ,royaume des taxes diverses et variés !!
Adrien Cabel - 1 mois
Pour les bateaux à voile qui consomment peu, c'est bizarre comme raisonnement... La pollution étant essentiellement liée à la fabrication pour ces derniers, pour poluer moins, il faut les faire durer !
Captain Hook - 1 mois
Je dis simplement ça suffit ! C’est quoi la prochaine étape ? Une taxe sur les moteurs (polluants).… un contrôle technique ? Il est évident que la filière nautique ne s’insurgera pas, encore une fois c’est l’utilisateur qui va payer…
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Que vérifier et comment ? #matériel de #sécurité

Division 240
Sécurité
Réglementation maritime
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Comment vérifier l'intégrité de votre #équipement ?

Division 240
Sécurité maritime
Réglementation maritime
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Une association pour faire vivre l'aspect juridique de la plaisance #Legisplaisance #Legislation #plaisance #nautisme

Réglementation maritime
Legisplaisance
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Un permis pour faire du #voilier ? Qu'en pense le #gouvernement ? #PermisBateau #Voilier

législation
Permis bateau
Réglementation maritime
William Fierens - 2 mois
On ne va pas encore nous priver d'une liberté en plus
Jean-Bertrand Mothes-Massé - 2 mois
Bonjour, Chaque fois, depuis plus de 40 ans, qu'il y a changement de majorité (qui cherche bien évidemment à remplir les caisses de l'Etat), il se trouve qu'il y a un (ou une) Député, bien intentionné, qui remet ce serpent de mer...sur la table : Mais pourquoi ne pas faire payer ces voileux qui ont le "droit" de naviguer et qui prennent du plaisir sans être taxés. Et chaque fois, on avance que le fait de créer un permis ne changera rien à la sinistrologie, et le projet est enterré. Tout comme aurait pu l'être à l'époque, le permis "moteur", car les statistiques ont montré que le nombre d'accident n'a absolument pas diminué après l'instauration du permis bateau. J'oserai même dire au contraire, car le permis bateau est "pipeau", excusez moi du terme, et fait croire à celui qui l'a : moi j'ai le permis donc je sais naviguer. C'est ce qui s'appelle : De fausses bonnes idées, mais qui rapportent...
Robert LUQUE - 2 mois
Il y a davantage de victimes par imprudence de piétons , dans les rues ou dans la nature, que de "voileux" : pourquoi ne pas instaurer un permis pour marcher ? ... C'est évidement une boutade. La voile est une activité sous la responsabilité de ceux qui la pratiquent, elle ne met pas en danger les autres usagers de la mer. S'il vous plait, préservez nous le peu de liberté qui nous reste. Par contre je cotise volontairement depuis 30 ans à la SNSM et serais favorable à rendre une cotisation minimale obligatoire à tous les plaisanciers qui ont eu ou en auront un jour recours. (Bravo et merci au passage à tous les membres de la SNSM)
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Mon bateau n'a pas de numéro dans ses voiles, c'est grave ? #Régate

Régate
Réglementation maritime
FFVoile
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Les dernières nouvelles du #nautisme #iFLYSail #Tiwal #NanniDiesel #NMEA #AFPA #FutureFibres

iFLY Sail
Nanni Diesel
AFPA Auray
Southern Spars
Norme
Tiwal
nmea
Future Fibres
Réglementation maritime
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Que mettre dans son #journal de bord ? #réglementation

Journal de bord
Réglementation maritime
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Tout savoir sur le #journal de #bord #réglementation

Journal de bord
Réglementation maritime
Philippe Lagarrigue - 5 mois
Pour ceux que ça intéresse, je viens d'en créer un, électronique, qui fonctionne sur votre navigateur préféré : http://mikeno.fr/logbook/Logbook.html

Journal de bord

mikeno.fr
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Prévention contre la #location de #bateau #illegale #RouteduRhum

Route du Rhum
Location de bateaux
Locations
Réglementation maritime
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Pour éviter les conflits avec le client, armateur ou chantier naval #peinture #bateau

ICOMIA
Peinture
Réglementation maritime
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Une réussite française dans le #yachting #RIF #Pavillon #GrandePlaisance

Réglementation maritime
RIF
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Traitement des #bateaux en fin de vie: les constructeurs et les importateurs doivent se préparer. #APER #BPHU #Recyclage #Nautisme

Réglementation maritime
Traitement des déchets et dépollution
Fédération des Industries Nautiques
Déconstruction
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Trump satisfait les armateurs de #megayachts #PavillonUS #USFlag

Donald Trump
grande plaisance
Réglementation maritime
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#Anglais : un pavillon pour le Reine ?

Réglementation maritime
Ile anglo-normandes
Pavillon National
Pavillon
Angleterre
Michel Le Luyer - 21 Août 2018
L’Union Jack actuel date plutôt de 1801, à la suite de l’insertion de La Croix de Saint-Patrick.
Christian-Henri Ducouret - 21 Août 2018
Merci pour cet article bien documenté.
Colin Sinclair - 21 Août 2018
D'abord, le Union Jack n'est pas Anglais mes chers amis! L'Angleterre fait parti du Royaume Uni, et de Grande Bretagne. Le pavillon Anglais est le croix de St George, rouge sur fond blanc. Pour le jack, on ajoute le croix de St Andrew, blanc sur fond bleu marine, et le croix de St Patrick, rouge sur fond blanc (mais en forme saltire comme St Andrew). Faut arrêter de dire Anglais comme ça. Un journaliste devait avoir honte. Britannique OK.
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Quelle #VHF est obligatoire à bord ? Le savez-vous ?

Icom
Réglementation maritime
VHF
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Le saviez-vous ? #BouleDeMouillage : obligatoire ou pas ?

Assurance
Mouillage
Réglementation maritime
Sécurité maritime
Boule de mouillage
Armement
Regis Doucet - 09 Août 2018
Les gendarmes habitent l’amandier...
Jean-Michel Delcourt - 10 Août 2018
Montrer une boule est peut-être réglementaire, mais c'est surtout très utile pour identifier les bateaux au mouillage et adapter ses trajectoires en conséquence.
Bernard GOUJON - 13 Août 2018
Réglementaire ! Heureusement car en voyant un voilier sans voile, à l'arrêt avec une chaîne pendante à l'avant et des gens à l'appéro dans le cockpit, on peut se poser des questions quant à sa trajectoire !
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#AFNR, quel est son rôle ?

Réglementation maritime
VHF
ANFR
Communication
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La réglementation sur la documentation #nautique

Réglementation maritime
Navigation
Frédéric Daeschler - 31 Juillet 2018
Bonjour, C'est bien de rappeler, certains plaisanciers étant "encore" ignorant de la chose, l'emport obligatoire des cartes officielles à jour, tout comme la mise à jour des livres des feux (une mise à jour du SHOM par semaine en moyenne). Je voudrais toutefois ajouter que les annuaires des marées sont obligatoires dès la zone "basique". Cordialement,
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La réglementation pour se protéger des #incendie en bateau

Réglementation maritime
Incendie
Extincteur
Claude Mulcey-Longau - 28 Avril 2017
une couverture anti feu ne se périme pas, et protège bien mieux pour un feu de cuisine à bord...
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Comment évacuer ses eaux usées ?#réglementation #eauxnoires #eauxgrises

Réglementation maritime
Eaux grises
Eaux noires
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Définition des eaux usées d'un bateau #eaunoire #eaugrise #eaugrasse

Eaux noires
Eaux grises
Réglementation maritime
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#Immatriculation, #équipement, matériel de #sécurité... #réglementation de l'annexe

Annexe
Réglementation maritime
Raph Bour - 14 Juillet 2018
Merci de préciser que votre article n'est valable qu'en mer. Ce n'est plus vrai en eaux intérieures et encore moins sur le lac Léman qui possède un règlement très particulier (Accord franco-suisse du 7 décembre 1976). Par ailleurs, je vous invite à lire la définition du VNM dans le code des transports. Une anexe n'a pas l'obligation d'être propulsée par une turbine !!! Ou alors il y a un sacré problème !!!
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#limitation de vitesse (mais pas à 80 km//h, juste 10 noeuds...)

Préfecture maritime
Réglementation maritime
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L'UE s'attaque à la distorsion de #TVA sur les #yachts

TVA
Fiscalité
Réglementation maritime
grande plaisance
Union Européenne
Nicolas Rulleau - 14 Mars 2018
Et que faisons nous avec nos leasings avec des taux de tva a 10 % sous prétexte que les bateaux sont sensés être utilisés dans les eaux internationales une partie de l'année??
Briag Merlet - 14 Mars 2018
La procédure ne concerne pas la France pour le moment, elle s'attaque surtout à 3 pays plus largement connus pour l'immatriculation à bas coût de yachts de grande taille. Mais en effet, la question pourrait se poser plus globalement à terme.
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Pour quel voilier faut-il un #permisbateau ?

CRR
Réglementation maritime
Permis bateau
Francis Jacquinot - 14 Octobre 2015
Encore heureux ! ... Cà viendra peut-etre restons vigilants
Bateau École Du Légué - 16 Octobre 2015
Cela nous explique, qu'administrativement les 9/10 (pour ne pas dire plus) de la production des voiliers ne sont soumis à l'obligation ni d'un permis ni d'une quelquonque obligation d'un minimum de compétences validées concernant le chef de bord pour naviguer en mer ou au port dans lequel l'usage du moteur est une nécessité, voir une obligation.( manoeuvres au port redoutées par bon nombre de chefs de bord peu expérimentés) A contrario le pilote d'une petite embarcation de 5m, 300kg, avec un moteur de + de 6ch, doit passer un examen du code maritime (RIPAM, feux de nuit, balisage, VHF,etc.) et une validation à minima d'une pratique effective de 2h de pilotage... Les cailloux, le balisage, les courants, les marées et ses variations de hauteur d'eau, les entrée de catway,les demis tour dans les pannes étroites, etc.,etc. concerneront bien les uns et les autres qu'ils soient voiliers ou bateaux à moteur ! Alors 2 poids, 2 mesures ? L'argument de la mer comme dernier espace de liberté ne me semble être une réponse suffisante, pas plus que le sens marin qui serait l'appanage des "voileux" ou les stats des interventions de secours en mer qui pencheraient fortement du côté des bateaux à moteur.
Eric Collet - 12 Janvier 2016
300 euros environ un permis bateau ! combien vaut un voilier ? combien vaut une vie ?
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Du ménage judiciaire sur les sites de #conavigation #skipper #justice

Co-navigation
Justice
Skippers
Locations
Réglementation maritime
Ollivier Berry - 30 Juin 2018
A Saint Malo des propriétaires qui utilisent Click&Boat depuis quelques saisons font un volume de location impressionnant. En outre leurs tarifs ont augmenté depuis l'inscription pour rémunérer leur présence systématique a bord en tant que pseudo 'capitaine' étant juste titulaire du permis côtier depuis a peine 5 ans. En outre ils proposent du matériel de pêche avec lequel ils font du guidage de pêche illégal. On peut le constater dans les avis clients et fiche loueurs. J'ai un dossier copieux avec lequel Je suis en train de démarrer une action contre les contrevenants. Aussi j'invite tous les guides de pêche qui constatent la même chose, les plaisanciers qui observent leurs voisins de ponton qui soudainement se mettent a emmener a tour de bras du monde a la pêche. Les Loueurs professionnels qui constatent ce type de dérive pour que cela cesse, que les contrevenants soient punis car ce sont des emplois qui sont en jeux dans nos activités qui subissent nombre d'aléas qui rendent plus fragile la pérennité de nos entreprises. Ollivier Berry 06.62.79.19.67
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Un sujet sensible pour les #chantiers #navals installés en bord de mer #AOT

Réglementation maritime
Fédération des Industries Nautiques
AOT
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La justice se penche sur les #skippers non déclarés sur internet #location #bateau

Réglementation maritime
Locations
Skippers
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Les nouveautés réglementaires de la #plaisance en 2018 #antifouling #nautisme

Réglementation maritime
Amiante
Role d'equipage
Antifouling
Permis d'armement
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Pavillon National, Pavillon Breton, lequel arborer ?

Réglementation maritime
Pavillon National
Pavillon Breton
Trucs et astuces
Claude Mulcey - 16 Octobre 2015
les bateaux non francisés (< à 7 m) ne sont pas obligés d'avoir le pavillon national - par contre le pavillon " pirate " est interdit! (pourtant on en voit beaucoup...cqfd) quelles sont donc les règles pour les pavillons de courtoisie...? (tribord/babord), de club, et de propriétaire
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Le Pavillon National

Pavillon National
Pavillon Breton
Réglementation maritime
Jean-Louis Barbedienne - 25 Février 2015
Excellent article, mais les sources sont bonnes, n'est ce pas Jean Pierre.
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La pharmacie pour être en règle avec la réglementation

Médical
Réglementation maritime
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La propulsion au menu de la révision annuelle des normes de l'ABYC

Réglementation maritime
American Boat and Yacht Council
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ENIM et grande plaisance, vers une sortie de crise ?

Réglementation maritime
ENIM
grande plaisance
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Un arrêté devenu nécessaire face au développement des sous-marins privés

Réglementation maritime
Sous-marin
Toy
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