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Réglementation maritime

1 fiche technique de bateau

Endurance 50
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Comment se préparer au #Brexit pour les constructeurs de bateaux du Royaume-Uni ? #Bateau #Importation #BritishMarine

Brexit
Norme CE
Réglementation maritime
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Simplification administrative pour les bateaux neufs #ImmatriculationBateau #AffairesMaritimes #ServicePublic

Réglementation maritime
Immatriculation
Affaires Maritimes
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Drapeau ou pavillon ? Quelles différences ?

Réglementation maritime
Pavillon
Jean-Philippe Lavalette - 08 Juillet 2017
Je connais bien ce pavillon, celui des barres de flèche ! ! ! ! (FDC488)
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Quel avenir pour les zones de mouillage ? #ZMEL #ReglementationMaritime #AffairesMaritimes #Mouillage

Port de plaisance
Réglementation maritime
Mouillage
ZMEL
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#Réglementation #BouéeTractée #Amusons-nous

Réglementation maritime
Bouée tractée
Division 240
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Pour quel voilier faut-il un #permisbateau ?

Réglementation maritime
Permis bateau
CRR
Francis Jacquinot - 14 Octobre 2015
Encore heureux ! ... Cà viendra peut-etre restons vigilants
Bateau École Du Légué - 16 Octobre 2015
Cela nous explique, qu'administrativement les 9/10 (pour ne pas dire plus) de la production des voiliers ne sont soumis à l'obligation ni d'un permis ni d'une quelquonque obligation d'un minimum de compétences validées concernant le chef de bord pour naviguer en mer ou au port dans lequel l'usage du moteur est une nécessité, voir une obligation.( manoeuvres au port redoutées par bon nombre de chefs de bord peu expérimentés) A contrario le pilote d'une petite embarcation de 5m, 300kg, avec un moteur de + de 6ch, doit passer un examen du code maritime (RIPAM, feux de nuit, balisage, VHF,etc.) et une validation à minima d'une pratique effective de 2h de pilotage... Les cailloux, le balisage, les courants, les marées et ses variations de hauteur d'eau, les entrée de catway,les demis tour dans les pannes étroites, etc.,etc. concerneront bien les uns et les autres qu'ils soient voiliers ou bateaux à moteur ! Alors 2 poids, 2 mesures ? L'argument de la mer comme dernier espace de liberté ne me semble être une réponse suffisante, pas plus que le sens marin qui serait l'appanage des "voileux" ou les stats des interventions de secours en mer qui pencheraient fortement du côté des bateaux à moteur.
Eric Collet - 12 Janvier 2016
300 euros environ un permis bateau ! combien vaut un voilier ? combien vaut une vie ?
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Le #Pavillon Gwenn-ha-Du

Pavillon Breton
Réglementation maritime
Job Le Gac - 24 Juillet 2015
Si j'avais un bateau, ça serait le gwenn ha du et rien d'autre !!!!
Herve Prat - 24 Juillet 2015
J'aime bien la photo de la Kroaz Du (Crédit : flickr.com/photos/marin-wibaux...) : http://emblemes.free.fr/site/index.php?option=com_content&view=article&id=426:drapeaux-de-la-bretagne&catid=52:bretagne&Itemid=102
André Corlay - 24 Juillet 2015
Nantais (donc Breton), je visitais notre mascotte, le Belem, à quai aux fêtes de la mer de Bayonne. Je pose alors une question à l'offiicier qui régulait les entrées (gratuites) à l'échelle de coupée : "Bravo, vous affichez bien le pavillon basque de courtoisie, comme il est de coutume en marine, mais pouvez vous m'expliquer pourquoi, à Nantes, vous n'en faites pas autant avec le drapeau breton, Gwenn-ha-du ou Kroaz-du ?" Réponse authentique de l'officier, avec aplomb : " Mais parce que Nantes n'est pas en Bretagne..." Estomaqué, ainsi que les visiteurs proches, je n'ai pu que lui demander si le certificat d'étude était nécessaire dans un CV d'officier, provoquant la rigolade générale autour de nous, bien sûr, mais rire jaune quand même de ma part. Jusqu'où va se nicher l'enseignement systématique de l'inculture militaire !
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#Division240 - Ce qui change réellement

Legisplaisance
Division 240
Permis bateau
Certificat Restreint de Radiotéléphonie
196
Réglementation maritime
SNSM
Willy Gabriel - 13 Juillet 2015
semi hauturier avec quel permis?
GERARD GIMENO - 3 mois
les fusées et fumigène c'est finis, ils sont justes conseillés, la vhf est devenue la norme obligatoire dés le semi hauturier et là c'est moi qui vous conseille avec asn
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#Réglementation maritime

SNSM
Division 240
Réglementation maritime
Permis bateau
Pierre Rabolios - 29 Décembre 2014
Plus d'infos serais souhaitable , sur tous pour l'équipement embarquer, à partir du 15 mais 2015 , +les distance de navigation avec permis À , merci
Jer Home - 29 Décembre 2014
Vous trouvez de plus amples informations sur légisplaisance. Bonne journée
Philippe Démoulins - 29 Décembre 2014
Au-delà de 60 milles, le plaisancier devra également s'équiper d?une VHF mobile qui lui permettra de communiquer avec l'hélicoptère ou le navire de commerce venu lui porter secours. Il pourra ainsi faire part de la situation et informer les secours sur les équipements à apporter (dégât matériel, hélitreuillage, dégât corporel?) Et les navigateurs qui navigue à moins de 60 nautiques, eux, ils peuvent mourir tranquille tout seul en cas de détresse puisque cela n'est pas obligatoire pour eux.
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Nouvelle #Division 240 - Quels équipements choisir ?

Division 240
Certificat Restreint de Radiotéléphonie
196
Permis bateau
Philippe Démoulins - 07 Janvier 2015
Bonjour, je pense que vous avez pas bien regardé et comparé ce qui va changer dans cette division 240, vous avez oubliez des choses qui sont a mon avis très importantes. Quand vous parlé du miroir qu'il n'y a plus, quel dommage. Vous oubliez aussi le moyen pour remonter une personne tomber à l'eau, pas très important comme détail, cherché l'erreur. Certain vont me dire, il est obligatoire sur les bateau neuf construit à partir de 2015. Vous avez raison, tout le monde a eu un bateau neuf pour noël.Vous parlez d'une VHF portative pour une navigation au delà des 60 nautiques, pour soit disant pouvoir communiquer avec les secours quand l'on se trouve dans le radeau de secours que l'on vient de déclencher en cas de grande avaries. Mais quand la même chose vous arrive et que vous naviguez en dessous des 60 nautiques, et bien comme cela n'est pas obligatoire, il vont pouvoir se détruire les cordes vocales pour communiquer avec leurs sauveteurs. A vos réflexions.....
Benoit Massard - 09 Janvier 2015
Les conditions d'équipement du "dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau" comprendre, la bouée fer a cheval, sont également modifiée. Elle est obligatoire sur tous types d'embarcation (sans exclusion des pneumatiques) sauf dans le cas ou les membres d'équipages portent leur gilet avec dispositif de repérage lumineux.
Benoit Massard - 09 Janvier 2015
"Le moyen de repérage lumineux individuel assujetti au gilet" de l'armement basique est précisé obligatoire pour "les planches à voile, planches aérotractées, planches nautiques à moteur et embarcations propulsées par l'énergie humaine" et les JetSki. Pour les bateaux de plaisance il est indiqué : "Une lampe torche étanche OU un dispositif lumineux individuel conforme au II-2 du présent article." Une lampe torche étanche continue de suffire.
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Un tournant dans l'organisation de la course au large #Departdecourse #RdR2018 #GendarmerieMaritime

Course au large
Réglementation maritime
Régate
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Vers une #plaisance plus écologique ? #AssembleeNationale #LoiMobilite #BateauElectrique #PortdePlaisance

Réglementation maritime
Port de plaisance
Assemblée Nationale
Propulsion électrique
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Un sujet essentiel dans l'évolution du #nautisme ! #Legisplaisance #Droit #Legislation #Plaisance

Legisplaisance
Droit de la plaisance
Plaisance collaborative
Conférence
Réglementation maritime
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#Mouillage en #Méditerranée, quel impact sur les herbiers ?

Mouillage
Mer Méditerannée
Réglementation maritime
Piou Cornu - 5 mois
Autant on peut comprendre que les gros yachts (plus de 24m) aient une ancre suffisemment lourde pour abimer les posidonies, autant cela me semble une hypothèse peu crédible pour les petits bateaux qui évitent autant que possible de mouiller dans les herbiers, pour la simple raison que le mouillage ne tient pas! De plus si j'en crois la prolifération des posidonies dans la calanque du Palandrier à Port Cros, seul mouillage autorisé sur cette île protégée, il semble bien que les "petites ancres" soient plutôt bénéfiques pour elles!!!
Piou Cornu - 5 mois
De toutes façons les grands yachts sont une hérésie écologique! consommer plusieurs milliers de litres de gazole à l'heure pour balader 2 passagers (quand ce n'est pas un seul!) sur un bateau de souvent plus de 50m!... Et on parle après des voyages aériens qui consomment du carburant...
Juan Comito - 4 mois
les gros yachts sont une plaies à tout point de vue : gros, moche, bruyant, encombrant, polluant, ils font des vagues qui emm.... tout le monde à 10 miles à la ronde et tout ça pour balader 3 clampins désabusés et capricieux genre je veux absolument faire du paddle à Monaco le matin et diner à St Trop le soir !
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Les nouvelles du #nautisme ... #PrivilegeMarine #FountainePajot #VolvoPenta #LaserDinghy #DreamYachtCharter #CEFCM

Privilège Marine
Volvo Penta
Jeux Olympiques
Dream Yacht Charter
Réglementation maritime
Fountaine Pajot
Laser
RS Aero
CEFCM
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Quelle philosophie derrière les nouvelles obligations dans la #plaisance ? #AffairesMaritimes #Division240 #Reglementation

Division 240
Affaires Maritimes
Réglementation maritime
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Une avancée pour la #plaisance écologique ? #BateauElectrique #PortdePlaisance

Propulsion électrique
Port de plaisance
législation
Assemblée Nationale
Réglementation maritime
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Le saviez-vous ? #BouleDeMouillage : obligatoire ou pas ?

Armement
Boule de mouillage
Sécurité maritime
Réglementation maritime
Mouillage
Assurance
Regis Doucet - 09 Août 2018
Les gendarmes habitent l’amandier...
Jean-Michel Delcourt - 10 Août 2018
Montrer une boule est peut-être réglementaire, mais c'est surtout très utile pour identifier les bateaux au mouillage et adapter ses trajectoires en conséquence.
Bernard GOUJON - 13 Août 2018
Réglementaire ! Heureusement car en voyant un voilier sans voile, à l'arrêt avec une chaîne pendante à l'avant et des gens à l'appéro dans le cockpit, on peut se poser des questions quant à sa trajectoire !
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Réglementation et VHF, comment se mettre en règle ?

Réglementation maritime
ANFR
Division 240
Permis plaisance option côtière
Permis bateau
CRR
VHF
Permis côtier
Permis plaisance
Jean Marc Vilcot - 23 Mars 2016
Pour simplifier passer le CRR, et entretenir ses connaissances avec une pratique régulière..
Herve Philippe - 24 Mars 2016
Un examen , je ne vois pas l'intéret !! encore une pompe à fric . par contre rendre obligatoire le permis cotier pour les voilier là oui . On demande aux gens de passer un examen pour se servir d'une radio et on peut partir tranquillement avec un voilier sans aucune notion maritime !! ça c'est la France .....du grand n'importe quoi .
Permis Bateau Bateau Ecole - 25 Mars 2016
Bonjour, je ne connais pas le texte qui stipule qui ne faut pas un CRR ou un permis mer apres 2011 pour se servir d'une VHF portable. Pour moi, cela reste obligatoire, comme pour une fixe. Cordialement...
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Comment estimer les conditions de #météomarine ?

Fédération des Industries Nautiques
Météo
Réglementation maritime
Météo marine
Martin Lenain - 1 mois
"La vitesse du vent sur l'échelle de Beaufort (BF) est la vitesse moyenne du vent réel sur une période de 10 minutes au niveau de la mer." Non, c'est la vitesse moyenne du vent réel sur une période de 10 minutes à 10 mètres de hauteur, pas au niveau de la mer.
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Qui est concerné par le gel de l'#abattement pour #vétusté ? #réglementation

Réglementation maritime
Taxe de francisation
Jacques Leick - 06 Mars 2019
et après on s'étonne des immatriculations hors de France ,royaume des taxes diverses et variés !!
Adrien Cabel - 06 Mars 2019
Pour les bateaux à voile qui consomment peu, c'est bizarre comme raisonnement... La pollution étant essentiellement liée à la fabrication pour ces derniers, pour poluer moins, il faut les faire durer !
Captain Hook - 06 Mars 2019
Je dis simplement ça suffit ! C’est quoi la prochaine étape ? Une taxe sur les moteurs (polluants).… un contrôle technique ? Il est évident que la filière nautique ne s’insurgera pas, encore une fois c’est l’utilisateur qui va payer…
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Que vérifier et comment ? #matériel de #sécurité

Division 240
Sécurité
Réglementation maritime
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Comment vérifier l'intégrité de votre #équipement ?

Division 240
Sécurité maritime
Réglementation maritime
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Une association pour faire vivre l'aspect juridique de la plaisance #Legisplaisance #Legislation #plaisance #nautisme

Réglementation maritime
Legisplaisance
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Un permis pour faire du #voilier ? Qu'en pense le #gouvernement ? #PermisBateau #Voilier

législation
Permis bateau
Réglementation maritime
William Fierens - 14 Février 2019
On ne va pas encore nous priver d'une liberté en plus
Jean-Bertrand Mothes-Massé - 14 Février 2019
Bonjour, Chaque fois, depuis plus de 40 ans, qu'il y a changement de majorité (qui cherche bien évidemment à remplir les caisses de l'Etat), il se trouve qu'il y a un (ou une) Député, bien intentionné, qui remet ce serpent de mer...sur la table : Mais pourquoi ne pas faire payer ces voileux qui ont le "droit" de naviguer et qui prennent du plaisir sans être taxés. Et chaque fois, on avance que le fait de créer un permis ne changera rien à la sinistrologie, et le projet est enterré. Tout comme aurait pu l'être à l'époque, le permis "moteur", car les statistiques ont montré que le nombre d'accident n'a absolument pas diminué après l'instauration du permis bateau. J'oserai même dire au contraire, car le permis bateau est "pipeau", excusez moi du terme, et fait croire à celui qui l'a : moi j'ai le permis donc je sais naviguer. C'est ce qui s'appelle : De fausses bonnes idées, mais qui rapportent...
Robert LUQUE - 15 Février 2019
Il y a davantage de victimes par imprudence de piétons , dans les rues ou dans la nature, que de "voileux" : pourquoi ne pas instaurer un permis pour marcher ? ... C'est évidement une boutade. La voile est une activité sous la responsabilité de ceux qui la pratiquent, elle ne met pas en danger les autres usagers de la mer. S'il vous plait, préservez nous le peu de liberté qui nous reste. Par contre je cotise volontairement depuis 30 ans à la SNSM et serais favorable à rendre une cotisation minimale obligatoire à tous les plaisanciers qui ont eu ou en auront un jour recours. (Bravo et merci au passage à tous les membres de la SNSM)
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Mon bateau n'a pas de numéro dans ses voiles, c'est grave ? #Régate

FFVoile
Réglementation maritime
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Les dernières nouvelles du #nautisme #iFLYSail #Tiwal #NanniDiesel #NMEA #AFPA #FutureFibres

iFLY Sail
Nanni Diesel
AFPA Auray
Southern Spars
Norme
Tiwal
nmea
Future Fibres
Réglementation maritime
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Que mettre dans son #journal de bord ? #réglementation

Journal de bord
Réglementation maritime
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Tout savoir sur le #journal de #bord #réglementation

Journal de bord
Réglementation maritime
Philippe Lagarrigue - 31 Octobre 2018
Pour ceux que ça intéresse, je viens d'en créer un, électronique, qui fonctionne sur votre navigateur préféré : http://mikeno.fr/logbook/Logbook.html

Journal de bord

mikeno.fr
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Prévention contre la #location de #bateau #illegale #RouteduRhum

Route du Rhum
Location de bateaux
Locations
Réglementation maritime
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Pour éviter les conflits avec le client, armateur ou chantier naval #peinture #bateau

ICOMIA
Peinture
Réglementation maritime
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Une réussite française dans le #yachting #RIF #Pavillon #GrandePlaisance

Réglementation maritime
RIF
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Traitement des #bateaux en fin de vie: les constructeurs et les importateurs doivent se préparer. #APER #BPHU #Recyclage #Nautisme

Traitement des déchets et dépollution
Fédération des Industries Nautiques
Déconstruction
Réglementation maritime
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Trump satisfait les armateurs de #megayachts #PavillonUS #USFlag

Donald Trump
grande plaisance
Réglementation maritime
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#Anglais : un pavillon pour le Reine ?

Réglementation maritime
Ile anglo-normandes
Pavillon National
Pavillon
Angleterre
Michel Le Luyer - 21 Août 2018
L’Union Jack actuel date plutôt de 1801, à la suite de l’insertion de La Croix de Saint-Patrick.
Christian-Henri Ducouret - 21 Août 2018
Merci pour cet article bien documenté.
Colin Sinclair - 21 Août 2018
D'abord, le Union Jack n'est pas Anglais mes chers amis! L'Angleterre fait parti du Royaume Uni, et de Grande Bretagne. Le pavillon Anglais est le croix de St George, rouge sur fond blanc. Pour le jack, on ajoute le croix de St Andrew, blanc sur fond bleu marine, et le croix de St Patrick, rouge sur fond blanc (mais en forme saltire comme St Andrew). Faut arrêter de dire Anglais comme ça. Un journaliste devait avoir honte. Britannique OK.
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Quelle #VHF est obligatoire à bord ? Le savez-vous ?

Icom
Réglementation maritime
VHF
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#AFNR, quel est son rôle ?

Réglementation maritime
VHF
ANFR
Communication
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La réglementation sur la documentation #nautique

Réglementation maritime
Navigation
Frédéric Daeschler - 31 Juillet 2018
Bonjour, C'est bien de rappeler, certains plaisanciers étant "encore" ignorant de la chose, l'emport obligatoire des cartes officielles à jour, tout comme la mise à jour des livres des feux (une mise à jour du SHOM par semaine en moyenne). Je voudrais toutefois ajouter que les annuaires des marées sont obligatoires dès la zone "basique". Cordialement,
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La réglementation pour se protéger des #incendie en bateau

Réglementation maritime
Incendie
Extincteur
Claude Mulcey-Longau - 28 Avril 2017
une couverture anti feu ne se périme pas, et protège bien mieux pour un feu de cuisine à bord...
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