Règles de navigation des cas particuliers

La navigation dans un chenal étroit, dans une voie d'accès ou dans un dispositif de séparation de trafic nécessite des règles particulières. Les voici.

Règle 9 – Chenaux étroits

  • Naviguer en sécurité dans un chenal étroit ou une voie d'accès

Les navires doivent naviguer aussi près que possible de la limite extérieure droite d'un chenal étroit ou une voie d'accès, à condition qu'il n'y ait pas de danger.

Les navires de moins de 20 m de long ainsi que les voiliers doivent faciliter le passage des navires obligé de naviguer, pour des raisons de sécurité, à l'intérieur d'un chenal ou d'une voie d'accès.

Les navires en train de pêcher ne doivent pas gêner le passage des autres navires naviguant à l'intérieur d'un chenal ou d'une voie d'accès.

Un navire ne peut traverser un chenal étroit ou une voie d'accès que si ça ne gêne pas les navires navigants en sécurité à l'intérieur. Ces derniers peuvent utiliser un sifflet pour émettre une série rapide d'au moins 5 sons brefs s'ils doutent des intentions du navire.

Tout navire doit éviter de mouiller dans un chenal étroit, si les circonstances le permettent.

  • Dépasser dans un chenal étroit ou une voie d'accès

Dans un chenal étroit ou une voie d'accès, lors d'un dépassement où le navire dépassé doit manœuvrer pour faciliter ce dernier, le navire avec l'attention de dépasser doit en informer l'autre (Règle 34). Il doit émettre deux sons prolongés suivis d'un son bref pour dire "Je compte vous rattraper sur tribord" ou deux sons prolongés suivis de deux sons brefs pour dire : "Je compte vous rattraper sur bâbord". Enfin, le navire qui est sur le point de se faire dépasser doit indiquer son accord en émettant un son prolongé, un son bref, un son prolongé et un son bref, émis dans cet ordre. Si jamais le navire qui va être dépassé doute de la manœuvre du navire qui s'apprête à le dépasser, il peut émettre le signal de doute, une série rapide d'au moins 5 sons brefs (Règle 34). Il reste cependant dans l'obligation de respecter la règle 13.

  • Informer sur sa position dans un coude

Lors d'une navigation dans un coude ou dans un endroit situé dans un chenal étroit ou une voie d'accès, il faut faire preuve de prudence et être vigilant au cas où d'autres navires seraient cachés par des obstacles. Dans ce cas-là, le navire doit signaler sa présence en émettant un son prolongé. Tout navire qui vient à sa rencontre doit émettre, en retour ce même son prolongé (Règle 34).

Règle 10 – Disposition de séparation du trafic

La présente règle s'applique aux dispositifs de séparation du trafic adoptés par l'Organisation.

  • Naviguer en sécurité dans un dispositif de séparation du trafic

Les navires qui naviguent à l'intérieur d'un dispositif de séparation du trafic doivent :

  • suivre la voie de circulation appropriée dans la direction générale du trafic pour cette voie ;
  • s'écarter dans toute la mesure du possible de la ligne ou de la zone de séparation du trafic ;
  • en règle générale, s'engager dans une voie de circulation ou en sortir à l'une des extrémités, mais lorsqu'ils s'y engagent ou en sortent latéralement, effectuer cette manœuvre sous un angle aussi réduit que possible par rapport à la direction générale du trafic.

Seul un navire qui coupe un dispositif ou qui s'engage dans une voie de circulation ou qui en sort peut pénétrer dans une zone de séparation ou franchir une ligne de séparation. Voici les exceptions : en cas d'urgence, pour éviter un danger immédiat ou pour pêcher dans une zone de séparation.

Les navires qui naviguent proches des extrémités d'un dispositif de séparation du trafic doivent être très vigilants.

Les navires doivent éviter de mouiller à l'intérieur d'un dispositif de séparation du trafic ou dans les zones proches de ses extrémités.

Les navires qui n'utilisent pas un dispositif de séparation du trafic doivent s'en écarter autant que possible.

Les navires en train de pêcher ne doivent pas gêner le passage des navires qui suivent une voie de circulation. Les navires de longueur inférieure à 20 mètres ou les navires à voile ne doivent pas gêner le passage des navires à propulsion mécanique qui suivent une voie de circulation.

  • Traverser en sécurité dans un dispositif de séparation du trafic

Les navires doivent éviter de couper les voies de circulation, mais en cas d'obligation, ils doivent suivre un cap le plus perpendiculaire à la direction générale du trafic.

  • Naviguer dans une zone de navigation côtière

Les navires ne doivent pas utiliser une zone de navigation côtière lorsqu'ils peuvent en toute sécurité utiliser la voie de circulation appropriée du dispositif adjacent de séparation du trafic. Seuls les navires de longueur inférieure à 20 mètres, les navires à voile et les navires en train de pêcher peuvent utiliser la zone de navigation côtière. Voici les cas qui permettent aux autres navires d'utiliser une zone de navigation côtière : lorsqu'ils gagnent ou quittent un port, une installation ou une structure au large, une station de pilotage ou tout autre endroit se trouvant à l'intérieur de la zone de navigation côtière ou pour éviter un danger immédiat.

  • Les cas de navires à capacité de manœuvre restreinte

Un navire qui a une capacité de manœuvre restreinte lorsqu'il effectue une opération destinée au maintien de la sécurité de la navigation dans un dispositif de séparation du trafic est dispensé de satisfaire à la présente règle dans la mesure nécessaire pour effectuer l'opération. C'est le même cas pour un navire qui a une capacité de manœuvre restreinte et qui effectue une opération en vue de poser, de réparer ou de relever un câble sous-marin à l'intérieur d'un dispositif de séparation du trafic.

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