Quelle marque d'identification sur un bateau ?

On voit souvent le numéro d'immatriculation porté de chaque côté d'un bateau. Mais qui a l'obligation de le porter ? Que dit la réglementation dans ce domaine ? Et quelle taille doivent faire ces caractères ?

Le marquage de l'immatriculation d'un bateau répond à une réglementation précise. On parle de marquage interne (au poste de barre ou dans la cabine) et de marquage externe (sur la coque).

Marquage au tableau de bord 

Le marquage interne

Depuis le 1er janvier 2012, tous les bateaux doivent avoir une marque d'identification qui permet de différencier les navires en cas de recherche ou de sauvetage. Il s'agit de l'affichage du numéro d'immatriculation (les 8 caractères portés sur le titre de navigation). La marque d’identification interne permet à tout navigateur en difficulté de donner son identification par VHF aux secours. C'est pourquoi elle doit être lisible près du poste de navigation (table à cartes) ou bien près du poste de pilotage notamment sur les bateaux à moteur. Cette marque permet aussi l’identification aisée des navires ou des épaves en montant à leur bord. Les dimensions (taille des lettres) de ce marquage sont libres.

Marquage externe de l'immatriculation 

Le marquage externe

L'inscription du numéro d'immatriculation du bateau dépend du type de bateau.

Type de bateau Compostion et emplacement du marquage
Navires à voile Nom du navire et initiales du service d’immatriculation à la poupe
Navires à moteur Numéro d’immatriculation sur les 2 côtés de la coque ou de la superstructure
Véhicules nautiques à moteur (VNM) Numéro d’immatriculation visible en navigation sur les 2 côtés de la coque
Annexes AXE + marques du navire porteur
Embarcations propulsées à l’énergie humaine Numéro d’immatriculation sur les 2 côtés de la coque (immatriculation non obligatoire pour une navigation à moins de 2 milles d’un abri)

Marquage du nom du bateau et du port d'attache

Taille des caractères

Voilier :

  • Le voilier de moins de 7 mètres n'a pas l'obligation de porter une marque d'identification externe.
  • Le voilier de 7 mètres et plus doit porter, à l'extérieur : son nom et le nom ou les initiales du service d'immatriculation visibles (port d'attache).

Bateau à moteur :

  • Moins de 7 mètres : Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur, 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.
  • Entre 7 et 12 mètres : Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur, 3 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,8 cm mini.
  • Plus de 12 mètres : Dimensions libres sans être inférieures à 12 cm de hauteur, 5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 1,5 cm mini. 

Véhicule nautique à moteur :

  • Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.

Embarcation mue principalement ou exclusivement à l’énergie humaine :

  • Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5 cm mini.

 

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