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Le marquage de l'immatriculation d'un bateau répond à une réglementation précise. On parle de marquage interne (au poste de barre ou dans la cabine) et de marquage externe (sur la coque).
Le marquage interne
Depuis le 1er janvier 2012, tous les bateaux doivent avoir une marque d'identification qui permet de différencier les navires en cas de recherche ou de sauvetage. Il s'agit de l'affichage du numéro d'immatriculation (les 8 caractères portés sur le titre de navigation). La marque d'identification interne permet à tout navigateur en difficulté de donner son identification par VHF aux secours. C'est pourquoi elle doit être lisible près du poste de navigation (table à cartes) ou bien près du poste de pilotage notamment sur les bateaux à moteur. Cette marque permet aussi l'identification aisée des navires ou des épaves en montant à leur bord. Les dimensions (taille des lettres) de ce marquage sont libres.
Le marquage externe
L'inscription du numéro d'immatriculation du bateau dépend du type de bateau.
Type de bateau | Compostion et emplacement du marquage |
Navires à voile | Nom du navire et initiales du service d'immatriculation à la poupe |
Navires à moteur | Numéro d'immatriculation sur les 2 côtés de la coque ou de la superstructure |
Véhicules nautiques à moteur (VNM) | Numéro d'immatriculation visible en navigation sur les 2 côtés de la coque |
Annexes | AXE + marques du navire porteur |
Embarcations propulsées à l'énergie humaine | Numéro d'immatriculation sur les 2 côtés de la coque (immatriculation non obligatoire pour une navigation à moins de 2 milles d'un abri) |
Taille des caractères
Voilier :
- Le voilier de moins de 7 mètres n'a pas l'obligation de porter une marque d'identification externe.
- Le voilier de 7 mètres et plus doit porter, à l'extérieur : son nom et le nom ou les initiales du service d'immatriculation visibles (port d'attache).
Bateau à moteur :
- Moins de 7 mètres : Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur, 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.
- Entre 7 et 12 mètres : Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur, 3 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,8 cm mini.
- Plus de 12 mètres : Dimensions libres sans être inférieures à 12 cm de hauteur, 5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 1,5 cm mini.
Véhicule nautique à moteur :
- Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.
Embarcation mue principalement ou exclusivement à l'énergie humaine :
- Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5 cm mini.