Règlements de police de la navigation intérieure : A quoi servent-ils et où se les procurer ?

Les RGPNI et RPP précisent les règles de navigation © O. Chauvin

Bien des questions se posent à qui découvre les voies d'eau intérieures. L'apprenti batelier trouvera bon nombre de réponses dans les guides de navigation, mais pour plus de précision on se réfèrera aux documents officiels qui détaillent la réglementation fluviale, qu'il s'agisse du règlement général de police (RGPNI) ou des règlements particuliers de police (RPP) .

Les règles de la navigation fluviale sont compilées et détaillées dans des documents officiels, certains de portée nationale, le RGPNI ou Règlement Général de Police de la Navigation Intérieure et d'autres qui précisent les conditions de navigation locales : les Règlements Particuliers de Police ou RPP. Leur lecture est instructive et permet de mieux connaître et comprendre le milieu sur lequel on navigue et de respecter ses règles et ses usages. C'est même crucial surtout sur les voies d'eau au trafic important où l'on rencontre des usagers professionnels.

Mieux vaut connaître les usages et la signalisation des professionnels
Mieux vaut connaître les usages et la signalisation des professionnels

Le RGPNI, un recueil lisible

L'administration a réuni les textes relatifs à la navigation fluviale sous la forme d'un recueil relativement clair et lisible. Il se présente sous la forme d'un fichier pdf de 148 pages qui regroupe les textes, mais aussi de nombreuses annexes illustrées détaillant la signalisation des voies d'eau et des bateaux, mais aussi bien d'autres informations. C'est un document très complet et qui est loin d'être adapté à toutes les voies d'eau, mais on apprend énormément à sa lecture.

Des annexes illustrées détaillent la signalisation
Des annexes illustrées détaillent la signalisation

Une obligation réglementaire

Le RGPNI fait partie de l'armement obligatoire à bord. On peut le télécharger sur le site du Ministère de la Transition écologique ou celui de Voies Navigables de France. Nul besoin de l'imprimer. Vous devez par contre être en mesure de le consulter à tout moment, même si c'est sous forme électronique. Pensez néanmoins à vérifier de temps en temps qu'il n'en existe pas une nouvelle version mise à jour.

Même sous forme électronique, le RGP doit être consultable à bord
Même sous forme électronique, le RGP doit être consultable à bord

Des particularités locales

Des Règlements Particuliers de Police ou RPP sont édités par les organismes ou collectivités en charge des voies d'eau lorsque leurs caractéristiques l'exigent. On peut généralement les télécharger sur les sites des gouvernements et des services de navigation.

Ils détaillent par exemple les niveaux à partir desquels la navigation est interdite ou limitée, ou encore les zones autorisées pour le motonautisme ou la pratique des autres activités nautiques. Il s'agit souvent d'arrêtés préfectoraux et ce sont des sources précises et fiables que l'on ne manquera pas de consulter avant de naviguer sur un fleuve ou une rivière inconnue.

On peut identifier les zones de vitesse
On peut identifier les zones de vitesse
Des informations locales et précises
Des informations locales et précises

Sans aller jusqu'à prétendre que ces documents sont d'un abord distrayant, ils ont le mérite de réunir et de rendre lisibles et accessibles des textes parfois anciens et issus de lois, de règlements et d'arrêtés aussi divers que rébarbatifs. Ne manquez pas de feuilleter ceux qui concernent votre zone de navigation. Vous y apprendrez beaucoup !

Plus d'articles sur le thème
Réagir à cet article
Ajouter un commentaire...