Amendement
Tous ActualitésPublications

Soutien à la filière nautique : la FIN obtient aujourd’hui l’appui de Renaud Muselier, Président de « Régions de France »

Régions de France est l'institution de représentation des régions françaises auprès des pouvoirs publics français et des institutions européennes. Son appui à la proposition... - Lire la suite

Fédération des Industries Nautiques
Ajouter un commentaire...

Un moyen de construire les nécsessaires bateaux de sauvetage en mer ?#LoiFinances #PermisBateau #Plaisance #SNSM

SNSM
Fiscalité
Permis bateau
Ajouter un commentaire...

Une avancée pour la #plaisance écologique ? #BateauElectrique #PortdePlaisance

Port de plaisance
Réglementation maritime
Propulsion électrique
législation
Assemblée Nationale
Ajouter un commentaire...

La redevance en aire marine protégée adoptée pour la Corse

Bouches de Bonifacio
Taxe
Redevance
Aires marines protégées
Moulin DE Gemozac - 06 Mars 2015
Voici la preuve que François Hollande nous a menti quand il a dit qu'il 'augmenterai pas les impôts cette année : il ne les augmente pas mais il en crée de nouveaux
Anne-Marie Polge-filhol - 06 Mars 2015
Texte voté par 47 députés ... les autres étant absents !!! Nous choisirons nous aussi d'autres destinations ...
Xavier Duplessis - 04 Avril 2015
La seule arme que nous aurons si cette taxe n'est pas abrogée ce sera de boycotter les zones ou celle-ci sera mise en place lors de nos navigations et d'inciter tous les professionnels de la mer à quitter ces zones !
Voir les commentaires suivants
Ajouter un commentaire...

Taxe sur les mouillages en aire marine - la relance du gouvernement

Amendement
Port
Aires marines protégées
Taxe
Escale
Antoine Guéron - 18 Février 2015
La dernière tentative qui prévoyait jusqu'à 20 ? de taxe par rmètre de bateau et par jour prétendait protéger le littoral, (et on voit difficilement en quoi) a fait l'objet d'une pétition. Une nouvelle pétition ne serait-elle pas opportune et avec une meilleure visibilité par tous les plaisancierrs.?
Olivier Devaud - 28 Février 2015
Cette taxe ou redevance est complètement irréaliste : combien de saisonniers les municipalités vont devoir payer pour la collecter durant la saison estivale ? Si on change de mouillage dans la journée, on devra repayer ? Mesdames Messieurs les ministres et députés, il faut réfléchir et se renseigner sur la réalité d'un secteur avant de pondre un amendement ! Le projet de loi est examiné lundi 2 mars à 16h à l'assemblée nationale. Pour plus d'information : http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/delimitation_regions_organisation_territoriale.asp
Damien Morel - 02 Mars 2015
une taxe de plus ! et ils refflechissent à un permis de pêche en mer encore une taxe Ou vont-ils arréter ?
Ajouter un commentaire...

Suppression de la taxe sur les mouillages en aire marine protégée

Aires marines protégées
Taxe
Fédération des Industries Nautiques
Jean-Bertrand Mothes-Massé - 06 Février 2015
Taxe out. Ouf !
Philippe Havet - 06 Février 2015
Bravo et merci Monsieur Didier Quentin !
Prido Thierry - 07 Février 2015
Ouff on la échappé bel ... !!
Voir les commentaires suivants
Ajouter un commentaire...