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Guide juridique

L'assurance peut-elle me couvrir en cas de #naufrage de mon bateau ?

Juridique
Legisplaisance
Naufrage
Fortune de mer
Assurance
Philippe Loctudy - 16 Mai 2016
expliquer cela à la SAMBO
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Une association pour faire vivre l'aspect juridique de la plaisance #Legisplaisance #Legislation #plaisance #nautisme

Legisplaisance
Réglementation maritime
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Une vision technique sur la #taxe sur les #yachts. #ISF

Fiscalité
grande plaisance
Taxe de francisation
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Un arrêté devenu nécessaire face au développement des sous-marins privés

Toy
Sous-marin
Réglementation maritime
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Les recommandations de Legisplaisance pour la location entre particuliers et la conavigation

Legisplaisance
Co-navigation
Locations
olivier robin - 28 Août 2019
Co navigation : n'y a t il pas contradiction entre le 1er paragraphe (i
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Fin du flou pour tracter des bers roulants

Nautipark
Réglementation maritime
Ber roulant
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Comprendre le droit maritime facilement

Jérôme Heilikman
Legisplaisance
Droit maritime
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Quelle réglementation pour organiser des sorties avec son propre bateau ?

Juridique
Courrier des lecteurs
Geoscript France - 09 Septembre 2015
Et surtout et avant tout, il faut passer le brevet de Capitaine 200.
Bateau Ecole La Touline - 10 Septembre 2015
Il y a toujours la possibilité de créer une association.
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Informations légales

Dépôt légal
Juridique
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La Revue du Droit de la Plaisance et du Nautisme, première revue juridique sur le monde nautique

Legisplaisance
Jérôme Heilikman
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Découvrir le Droit de la plaisance de manière ludique

Jérôme Heilikman
Droit de la plaisance
Juridique
Legisplaisance
Guide juridique
Droit maritime
Division 240
196
Librairie
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Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer
Contrôle technique
Frédéric Cuvillier
Juridique
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