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Guide juridique

Une vision technique sur la #taxe sur les #yachts. #ISF

Taxe de francisation
grande plaisance
Fiscalité
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Un arrêté devenu nécessaire face au développement des sous-marins privés

Réglementation maritime
Sous-marin
Toy
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Les recommandations de Legisplaisance pour la location entre particuliers et la conavigation

Locations
Co-navigation
Legisplaisance
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Fin du flou pour tracter des bers roulants

Ber roulant
Réglementation maritime
Nautipark
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L'assurance peut-elle me couvrir en cas de naufrage de mon bateau ?

Legisplaisance
Juridique
Assurance
Philippe Loctudy - 16 Mai 2016
expliquer cela à la SAMBO
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Comprendre le droit maritime facilement

Droit maritime
Legisplaisance
Jérôme Heilikman
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Quelle réglementation pour organiser des sorties avec son propre bateau ?

Courrier des lecteurs
Juridique
Geoscript France - 09 Septembre 2015
Et surtout et avant tout, il faut passer le brevet de Capitaine 200.
Bateau Ecole La Touline - 10 Septembre 2015
Il y a toujours la possibilité de créer une association.
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Informations légales

Dépôt légal
Juridique
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La Revue du Droit de la Plaisance et du Nautisme, première revue juridique sur le monde nautique

Jérôme Heilikman
Legisplaisance
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Découvrir le Droit de la plaisance de manière ludique

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Droit maritime
Droit de la plaisance
Division 240
Legisplaisance
Juridique
196
Guide juridique
Jérôme Heilikman
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Emploi
Retraite
RTT
Juridique
Compte pénibilité
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Juridique
Contrôle technique
Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer
Frédéric Cuvillier
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