Tous ActualitésPublications
Juridique
Guide juridique

L'assurance peut-elle me couvrir en cas de #naufrage de mon bateau ?

Assurance
Legisplaisance
Naufrage
Fortune de mer
Juridique
Philippe Loctudy - 16 Mai 2016
expliquer cela à la SAMBO
Ajouter un commentaire...

Une association pour faire vivre l'aspect juridique de la plaisance #Legisplaisance #Legislation #plaisance #nautisme

Réglementation maritime
Legisplaisance
Ajouter un commentaire...

Une vision technique sur la #taxe sur les #yachts. #ISF

Taxe de francisation
Fiscalité
grande plaisance
Ajouter un commentaire...

Un arrêté devenu nécessaire face au développement des sous-marins privés

Réglementation maritime
Toy
Sous-marin
Ajouter un commentaire...

Les recommandations de Legisplaisance pour la location entre particuliers et la conavigation

Locations
Legisplaisance
Co-navigation
olivier robin - 2 mois
Co navigation : n'y a t il pas contradiction entre le 1er paragraphe (i
Ajouter un commentaire...

Fin du flou pour tracter des bers roulants

Ber roulant
Nautipark
Réglementation maritime
Ajouter un commentaire...

Comprendre le droit maritime facilement

Droit maritime
Jérôme Heilikman
Legisplaisance
Ajouter un commentaire...

Quelle réglementation pour organiser des sorties avec son propre bateau ?

Courrier des lecteurs
Juridique
Geoscript France - 09 Septembre 2015
Et surtout et avant tout, il faut passer le brevet de Capitaine 200.
Bateau Ecole La Touline - 10 Septembre 2015
Il y a toujours la possibilité de créer une association.
Ajouter un commentaire...

Informations légales

Juridique
Dépôt légal
Ajouter un commentaire...

La Revue du Droit de la Plaisance et du Nautisme, première revue juridique sur le monde nautique

Jérôme Heilikman
Legisplaisance
Ajouter un commentaire...

Découvrir le Droit de la plaisance de manière ludique

Librairie
Juridique
Droit maritime
196
Droit de la plaisance
Guide juridique
Division 240
Jérôme Heilikman
Legisplaisance
Ajouter un commentaire...

Juridique
Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer
Contrôle technique
Frédéric Cuvillier
Ajouter un commentaire...