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Un calcul différent de la puissance fiscale
Le calcul de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel, ou TAEMUP, remplaçante du droit annuel de francisation, applicable, se fait sur la base de la longueur de l'embarcation, mais aussi de sa motorisation. Il faut pour cela définir une puissance administrative, selon des formules définies par les Affaires Maritimes, désormais en charge de la collecte de cette taxe. Le calcul est différent pour les moteurs thermiques et les moteurs électriques.
Dans le premier cas, l'administration s'appuie sur la cylindrée du moteur avec deux formules :
- Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : Cylindrée (en litres) multipliée par 5,727
- Pour les moteurs Diesel quatre temps : Cylindrée (en litres) multipliée par 4,009
Dans le second, le calcul se fait sur la puissance :
- Pour les moteurs exclusivement alimentés par l'énergie électrique : kW divisés par 5,14895
Des moteurs électriques plus taxés
Nous avons ainsi voulu comparer des bateaux avec une puissance équivalente en ...
