Quels sont les documents obligatoires en navigation ?

Lorsque l'on navigue, la réglementation maritime impose des documents obligatoires à bord. Quels sont-ils ? En fonction de quel type de navigation ?

Lorsque l'on navigue – que ce soit en navigation côtière ou hauturière – il y a des documents nautiques indispensables (et obligatoire) à avoir à bord. Ces documents peuvent être rassemblés dans un seul ouvrage ou séparé de manière distincte. Vous pouvez par exemple acheter le Bloc Marine qui réunit dans un seul livre toutes les infos dont vous avez besoin.

En France, c'est le SHOM (Service Hydrographique et Océanographique de la Marine) qui définit, élabore, tient à jour et diffuse la documentation nautique générale des espaces maritimes français en métropole et en outre-mer ainsi que sur les zones de l'ancienne union française. Ils centralisent, exploitent et diffusent, dans les meilleurs délais, les informations concernant la sécurité en navigation, pour tous les usagers de la mer.

Navigation à moins de 2 milles d'un abri

À moins de 2 milles d'un abri, il n'y a aucune obligation, c'est au chef de bord de décider des documents dont il aura besoin pour sa navigation.

Les documents obligatoires pour la navigation côtière

En navigation côtière, c'est-à-dire entre 2 et 6 milles d'un abri, voici les documents obligatoires :

  • Carte marine ou extrait officiel élaborés à partir des informations d'un service hydrographique national. Elles doivent couvrir l'intégralité des zones naviguées, doit être en version papier (et protégées) ou bien en version électronique sur un support adapté. Elles doivent être régulièrement mises à jour.
  • RIPAM (Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer) ou un résumé avec texte et images. Il peut éventuellement prendre la forme de plaquettes autocollantes ou être téléchargé sur support électronique.
  • Mémo du balisage de la zone fréquentée, soit en format électronique soit sous format autocollant.

Les documents obligatoires pour la navigation hauturière et semi-hauturière

Pour naviguer au-delà de 6 milles d'un abri, il est obligatoire d'avoir à bord les documents suivants :

  • Livre des feux à jour, au format papaier ou disponible numériquement sur un support adapté
  • Journal de bord avec les éléments de navigation et de sécurité importants
  • Annuaire des marées officiel en format papier ou numérique ou un document élaboré à partir de ce dernier. Il n'est pas obligatoire en Méditerranée.

Vérifiez la cohérence avec les données officielles

Vos documents peuvent avoir été établis par un éditeur privé comme par un service hydrographique national. Pensez à bien vérifier vos informations avant de naviguer, car les documents nautiques sont souvent modifiés pour s'adapter à la réalité maritime. Les services hydrographiques. Le SHOM publie également régulièrement de l'information dite rapide dans le groupe d'avis aux navigateurs (GAN), accessible librement sur Bateaux.com.

Les services hydrographiques officiels ont pratiquement accès en temps réel à toute l'information nautique disponible, dans le monde entier. Distribuées par des organismes agréés, les cartes ENC et RNC bénéficient d'une mise à jour continue assurée par les services hydrographiques nationaux.

Sur le site du SHOM, vous pouvez trouver différentes informations sur ces documents mais aussi télécharger certains ouvrages nautiques gratuitement.

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Frédéric Daeschler - 31 Juillet 2018
Bonjour, C'est bien de rappeler, certains plaisanciers étant "encore" ignorant de la chose, l'emport obligatoire des cartes officielles à jour, tout comme la mise à jour des livres des feux (une mise à jour du SHOM par semaine en moyenne). Je voudrais toutefois ajouter que les annuaires des marées sont obligatoires dès la zone "basique". Cordialement,
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