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L'affaire rapportée par Jean-Paul Bahuaud, professionnel du nautisme aux Antilles, met en lumière une situation juridico-douanière méconnue, qui pourrait pourtant concerner de nombreux navigateurs hauturiers. À travers le cas concret d'un voilier saisi à La Rochelle, cet article détaille les enjeux, les fondements réglementaires, et les conséquences potentielles pour les plaisanciers européens.
Le cas d'un voilier saisi à La Rochelle après une circumnavigation
Un bateau sous pavillon belge a été arrêté à son retour en métropole. Le voilier en question est un bateau acheté neuf en Belgique, TVA acquittée, ayant appartenu à deux plaisanciers européens successifs. Après un tour du monde de plusieurs années, le navire avait séjourné l'été en Espagne, première escale européenne à son retour depuis les Antilles. À son arrivée à La Rochelle, les douanes françaises ont procédé à sa saisie, estimant qu'il s'agissait d'une marchandise importée sans déclaration.
