Un marquage obligatoire
Depuis 1998, la réglementation européenne impose aux constructeurs de bateaux d'apposer un marquage CE sur leurs unités. Ce dernier se décline en 4 catégories qui permettent d'indiquer l'aptitude du bateau à affronter des conditions de navigation données. Il assure donc les plaisanciers de la conformité de leur bateau aux exigences de sécurité et protège également les chantiers en cas d'une utilisation « interdite ».
En fonction de la catégorie choisie pour la conception du bateau, l'architecte doit donc définir la pression maximale subie par le bateau, mais aussi la stabilité de ce dernier.
Cette règlementation concerne les bateaux de 2,5 à 24 m utilisés pour naviguer dans les eaux maritimes, mais aussi dans les eaux intérieures (lacs, canaux, rivières, etc.). Elle s'applique également depuis 2006 aux Véhicules Nautiques à moteur (scooter des mers, jet-skis…).
Un bateau peut être homologué en plusieurs catégories, mais le nombre de personnes à bord sera alors différent pour s'adapter aux conditions rencontrées.
Les différentes catégories de conception
Catégorie D : en eaux protégées
Ces bateaux sont conçus pour naviguer en eaux côtières protégées, des baies de petites dimensions, de petits lacs, rivières et canaux. Ils sont capables de résister à des vents jusqu'à force 4 — établi à 16 nœuds avec des rafales jusqu'à 23 nœuds — et des vagues d'une hauteur signification de 0,3 m avec des vagues maximales jusqu'à 0,5 m.
Catégorie C : à proximité de la côte
Ces bateaux peuvent naviguer à proximité des côtes et dans de grandes baies, de grands estuaires, des lacs et rivières, avec des vents maximaux de force 6 — établi à 27 nœuds avec des rafales à 35 nœuds — et des vagues d'une hauteur significative de 2 m et d'un maximum de 4 m.
Catégorie B : Au large
Ces bateaux sont conçus pour des voyages au large des côtes au cours desquels les vents peuvent atteindre la force 8 — établi à 40 nœuds avec des rafales à environ 52 nœuds — et les vagues une hauteur significative de 4 m, et maximum de 8 m.
Catégorie A : Haute mer
Ces bateaux sont souvent dédiés aux longs voyages et capables de naviguer jusqu'à force 9 — vent établi à 47 nœuds avec des rafales à 61 nœuds — et dans des vagues d'une hauteur significative supérieure à 4 m et d'une hauteur maximale de 10 m.
