Permis bateau / Excès de vitesse au bord des côtes, quels sont les risques encourus ?

Retour d'une belle sortie en mer avec mes amis, je ne surveille pas mon speedomètre. À l'entrée du port, la gendarmerie maritime m'interpelle : "Vitesse excessive dans la bande des 300 m !". Je risque de me faire confisquer mon bateau ? Réponse A. Je risque une amende de 3750 € ? Réponse B. Je risque d'être emprisonné pendant 6 mois ? Réponse C.

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Tout comme la vitesse est limitée au volant de sa voiture, en mer dans la "bande des 300 m", l'excès de vitesse est une infraction. Ce délit relève de la compétence du tribunal maritime, qui a autorité pour dresser une amende.

La bande des 300 m

En mer, dans la bande des 300 m, souvent matérialisée par des bouées cylindriques jaunes, la vitesse ne doit pas dépasser 5 nœuds. Attention, on parle ici de vitesse fond, celle indiquée sur un GPS. Pas de la vitesse sur l'eau, qui peut être différente avec l'action du courant.

Si les bouées jaunes cylindriques rappellent aux navigateurs qu'ils entrent dans la bande des 300 m, certaines côtes ne possèdent pas ce balisage. Pour autant, la vitesse maximum de 5 nœuds doit aussi y être respectée.

Pour vérifier une vitesse excessive, la gendarmerie maritime peut :

  • se porter à votre hauteur et naviguer en parallèle ou vous suivre
  • utiliser un radar fixe à terre, souvent des jumelles depuis le quai
  • calculer votre temps de passage entre 2 alignements

Quelles sanctions ?

Un excès de vitesse dans la bande des 300 m est puni de la peine maximale d'emprisonnement de 6 mois et de 3 750 euros d'amende. Par ailleurs, la personne qui se rend coupable d'un tel excès de vitesse peut voir son permis bateau suspendu ou retiré pour une période de 15 jours à 6 mois, voire au-delà.

Pour que vos vacances ne se transforment pas en galère et avant tout pour éviter les accidents avec un autre usager de la mer, baigneur, plongeur ou autre pratiquant de sport nautique, un conseil, ralentissez en arrivant près de la côte !

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