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2 possibilités :
- le bateau est francisé
- le bateau n'est pas francisé
Si le bateau est francisé
Le vendeur transmet au bureau des ...
Formalités pour vendre un bateau d'occasion
Vendre un bateau d'occasion entre particuliers ne demande pas de compétences spécifiques. Il faut juste que le changement de propriétaire soit enregistré par le bureau des douanes du port d'attache.
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