La réglementation du gaz à bord des navires de plaisance

Le gaz représente à bord le plus grand risque qui ne soit pas en rapport avec la navigation elle-même. Pour cette raison, les installations gaz des bateaux neufs marqués CE sont fortement réglementées. Etude du contenu de la réglementation actuelle, la norme ISO 10239/2017. Dossier 3/4.

Les installations de gaz à bord des navires de plaisance neufs sont régies par la norme ISO 10239/2017. Par extension, les navires déjà en service pourraient se mettre à jour.

D’une manière générale, tous les matériaux et matériels mis en œuvre doivent être résistants à la corrosion. Voici les points principaux de cette norme.

Réglementation du gaz

Stockage

  • Le stockage du gaz (bouteilles) doit être impérativement dans des coffres munis d’une ouverture de vidange située au-dessus de la flottaison. Le gaz à son état liquide doit pouvoir se déverser par gravité.
  • Les bouteilles doivent être stockées debout et arrimées (les détendeurs ne gèrent pas tous le gaz présent à son état liquide à leur entrée quand les bouteilles sont couchées).
  • Aucune source d’ignition ne doit être présente dans le coffre (boite de dérivation électrique par exemple…).
  • Tous les tuyaux ou flexibles de sortie de coffre doivent être munis d’un passe coque afin de garantir la non-transmission du gaz à un autre compartiment en cas de fuite.
  • L'installation d'une jauge de pression est obligatoire.

 

Détendeurs

Les appareils doivent être reliés aux réservoirs via un/des détendeurs dont la détente finale ne doit pas être réglable par l’utilisateur.

Ils doivent être montés dans des armoires ou des puits.

Si un système deux étages est monté (coupleur/détendeur moyenne pression dans le coffre de stockage puis détendeur basse pression avant l’appareil), le détendeur moyenne pression doit être équipé d’un système autorisant la décharge sans dommage d’une éventuelle suppression (sécurité par rapport à certaines recharges dans des pays exotiques qui peuvent présenter 3 ou 4 fois la pression normale!).

Réglementation du gaz

Tuyauterie

  • Tuyauterie rigide réalisée en cuivre ou acier inoxydable diamètre 12mm.
  • Brasage des raccords à l’argent (température de fusion supérieure à 450°) ou raccords olive sans soudures spécifiques (méfiance extrême à l’utilisation de ces raccords, leur montage doit être parfait).
  • Le réseau de tuyauterie, une fois monté, ne doit présenter aucune tension sur ses raccords.
  • Utilisation du moins de raccords possible. Traversée du compartiment moteur sans raccord.
  • Tubes posés visibles (pour éviter les perforations accidentelles avec un clou, une vis), fixés tous les 50cm sauf en cale moteur si non gainé, 30 cm.
  • Passages de cloisons et autres sous gaine.
  • Pas de contact direct avec la coque, les cloisons ou le moteur (pour éviter le ragage ou l’électrolyse).
  • Pose des tubes au-dessus du niveau d’eau de fonds de cale (pour éviter la corrosion par immersion).

Réglementation du gaz

Flexibles

  • Flexibles armés, admis uniquement pour le raccordement tube fixe réservoir ou réservoir  détendeur et le raccordement détendeur/vanne appareil.
  • Les flexibles ne traversent pas de paroi ni de cloison (pour éviter leur ragage).
  • Ils présentent la longueur minimale et ne font jamais plus d’1m.
  • Les flexibles sont étanches à 35 bars et résistent à l’éclatement jusqu’à 60 bars.

Robinet d'arrêt

Dans une installation à une bouteille, le robinet de la bouteille suffit.

  • Dans une installation à deux bouteilles, l’installation d’un inverseur coupleur muni d’une vanne est requise.
  • Côté appareil, chaque canalisation fixe doit être équipée d’un robinet d’arrêt (détendeur basse pression pour les installations à deux étages et robinet d’arrêt gaz pour celles à détente à un étage) côté appareil. Si le robinet n’est pas installé à proximité immédiate de l’appareil, le marquage externe de sa position est obligatoire.
  • L’utilisation des robinets à pointeau ou des robinets-vannes est interdite.

Réglementation du gaz

Appareils

  • Les appareils doivent obligatoirement être munis d’origine d’un thermocouple (dispositif empêchant l’émission de gaz sans flamme).
  • Les appareils ne doivent pas provoquer l’échauffement exagéré des matériaux adjacents, au besoin il faut monter un écran pare chaleur.
  • Pour les fours, frigos, chauffages et chauffe-eau, un conduit d'évacuation des gaz brûlés est obligatoire sauf si un de ces appareils est installé seul dans une pièce d’un volume de plus de 15m3. Les systèmes d’évacuation, sans clapets, doivent toujours demeurer visitables.

Réglementation du gaz

Amenée d’air frais

  • Une amenée d’air frais est obligatoire pour les chauffages, lampes et réfrigérateurs.
  • Celle-ci devra présenter une surface d’au moins 10cm2.

Instructions de sécurité

  • La position des robinets d'arrêts, réservoirs, détendeurs doit être repérée avec des étiquettes.
  • Pour les appareils de cuisson, une écoutille doit rester ouverte et leur utilisation comme appareil de chauffage est interdite, ces stipulations doivent figurer sur une étiquette à proximité de ces appareils.

 

La réglementation gaz peut paraître contraignante, mais qu’est-ce que cette contrainte face aux conséquences dramatiques d’un accident ? S'il n’est pas forcément indispensable de remettre l’ensemble de son installation à jour, ne serait-il pas sage de comparer les principaux points réglementaires à la situation à bord ?

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Jean Pierre Calbrix - 09 Février 2019
Très bien, seulement, je me pose la question sur la photo des flexibles qui ne doivent pas traverser une cloison, hors sur cette photo justement c'est le cas !!! Pourquoi donc montrer ce que l'on ne doit pas faire alors que le mieux est de montrer ce qu'il fait faire, sans parler de la courbe du flexible qui passe devant un instrument mural!! JP
François-Xavier Ricardou - 09 Février 2019
Bonjour, ici le tuyau flexible ne rentre pas dans une cloison mais est juste là pour permettre le mouvement de la cuisinière sur cardan. Le robinet pour couper le gaz est alors déporté en avant de la cuisinière pour rester accessible. Je ne vois pas de quel instrument mural vous parlez ensuite ?
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