NUC, NUP, NPF... Quelle différence entre tous ces types de bateaux liés à la plaisance ?

Exemple de navire de plaisance de type NUC

En France, on ne peut pas tout faire avec un simple bateau de plaisance... Quelques notions pour y voir plus clair sur les catégories de bateaux en lien avec la plaisance et leurs usages, privés ou professionnels.

Définir un bateau de plaisance

Pour bien comprendre la classification des diverses embarcations liés au nautisme, il faut commencer par définir ce qu'est un bateau de plaisance et quelle navigation il pratique. "La navigation de plaisance est une pratique de loisir ou sportive qui se pratique avec un véhicule nautique" indique la loi.

L'élément différenciant entre les différents types de bateau est le caractère pécuniaire de l'usage fait de ce bateau. En d'autres termes : est-ce qu'une personne gagne de l'argent ? Un gain d'argent correspond à un bénéfice, pas à la seule couverture des frais d'usage du bateau. Par exemple, le partage des frais (carburant, nourriture, place de port…) ne constitue pas un caractère pécuniaire, du moment qu'il n'est réalisé aucun bénéfice sur ce partage.

Un bateau de plaisance à usage personnel

Le NUP, cas le plus courant d'utilisation des bateaux de plaisance (Photo : Olivier Tourchon)
Le NUP, cas le plus courant d'utilisation des bateaux de plaisance (Photo : Olivier Tourchon)

Le NUP (navire de plaisance à usage personnel) est un navire utilisé à titre privé par son propriétaire. Ce propriétaire, qu'il s'agisse d'une personne physique (un particulier), d'une personne morale à but non lucratif (une association) ou encore d'un locataire (payant) ou d'un emprunteur (gratuit), est l'usager, au moment où le type de ce bateau sera vérifié par les instances de contrôle (les Affaires Maritimes ou la ...

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Matthieu Noirbusson
Matthieu Noirbusson
A creuser mais il semble de l'article R322-1 a été abrogé il y a un moment déjà:

www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000032174815/2016-03-11#LEGIARTI000032174815

www.legifrance.gouv.fr
Bernard Guiot
Bernard Guiot
Quel est le statut nécessaire pour une association qui propose des croisières à voile sur des voiliers avec leurs propriétaires-skipper ? et qui demandent donc un montant pour cette navigation, et ensuite classiquement la participation à la caisse de bord. Ces voiliers ne devraient-ils pas être inscrit en NUC ?
My skipper frédéric Duclos
My skipper frédéric Duclos
Pas mal cet article...
Briag Merlet
Briag Merlet
Bonjour Bernard. Pour répondre à votre question, pour éviter de devoir faire appel à des skippers professionnels et transformer leur bateau en NUC, les associations évitent l'aspect "passager payant" en demandant d'adhérer à l'association. Le bateau reste ainsi en bateau de plaisance classique.
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