Volé, perdu ou abîmé, il peut s'avérer nécessaire de faire refaire son permis bateau. Jusqu'alors, les démarches étaient assez lourdes et chaque quartier maritime entretenait son propre protocole pour proposer des duplicatas aux plaisanciers malchanceux.
Les choses se simplifient fondamentalement avec le portail plaisanciers proposé par le Gouvernement, qui permet à tous les plaisanciers régulièrement détenteurs d'un permis bateau (qu'il soit côtier, fluvial, permis mer ou encore hauturier) d'en obtenir un duplicata.
Démarche dématérialisée avec la possibilité de ne pas se souvenir de son numéro permis
Le formulaire à remplir vous demandera, dans l'idéal, d'indiquer le numéro de permis. Mais cette mention est facultative et la possibilité vous est offerte, si vous ne disposez plus de ce numéro de permis, de renseigner tout ce dont vous vous souvenez à propos de ce permis. Depuis l'année de passage jusqu'au centre d'examen, ce sont les informations dont vous vous rappelez que vous pouvez renseigner, sous la forme d'un champ libre. Au plus vous communiquerez d'information, au mieux le service instructeur de votre demande pourra la traiter et vous fournir un duplicata de la pièce demandée.
Démarche payante, au même prix que le permis initial
La demande de duplicata est à payer, endéans le portail Plaisance, au même prix que la demande initiale de permis (70 € en 2021). Il s'agit, ici, d'acheter un timbre fiscal électronique auprès du trésor public et de renseigner, dans le formulaire, le numéro de ce timbre.
Nombre de pièces justificatives à produire réduit
Pour obtenir ce duplicata, seules deux pièces justificatives sont exigées. Il s'agira de la copie du récépissé de déclaration de perte ou de vol du permis, que vous obtiendrez des forces de l'ordre. En second lieu, une photo d'identité, aux normes en vigueur, est à joindre à la demande, sous forme dématérialisée.
Et quelques semaines plus tard, vous recevrez, par voie postale, ce nouveau permis.
Si vous avez égaré le numéro de votre permis, nous vous recommandons d'indiquer des moyens efficaces de contact dans les champs idoines et dans le champ laissé libre, pour permettre aux personnes qui prendront en charge votre demande de vous appeler et de préciser certains points.
La dématérialisation de nos démarches est une étape majeure dans la gestion de nos vies de plaisanciers, cette possibilité d'obtenir un duplicata en est une nouvelle démonstration.