Les obligations légales du chef de bord
Le chef de bord est légalement responsable de la sécurité des personnes embarquées. En France, l'article 240-1.02 de la Division 240 qui régit la sécurité pour les navires de plaisance, stipule que le chef de bord doit veiller à la sécurité de l'équipage et au respect des règlements en vigueur. Cette responsabilité inclut :
- La présence d'une trousse de secours adaptée au type de navigation et au nombre de personnes à bord.
- La connaissance des procédures d'appel d'urgence en cas de problème médical.
- La capacité à prendre des décisions pour protéger la santé de l'équipage.
En cas de négligence avérée, le chef de bord peut être tenu pour responsable devant la justice, notamment si un membre de l'équipage subit un dommage dû à un manque de préparation ou à une intervention inadaptée.
Trois situations concrètes en voilier

Une navigation en famille :
Contexte : Un couple et leurs enfants partent pour une croisière d'été.Problème potentiel : Un enfant souffre d'un mal de mer sévère.Actions du chef de bord : Connaître les facteurs favorisant le mal de mer et agir en prévention. Anticiper et prévoir des médicaments adaptés, avec un dosage spécifique pour les enfants. Adapter l'itinéraire pour permettre des moments de repos si ...
... nécessaire. En cas de difficultés, contacter le Centre de Consultation Médicale Maritime (CCMM) de Toulouse qui peut offrir une assistance médicale à distance.
Un voyage entre amis :
Contexte : Un groupe d'amis embarque pour une semaine de navigation.
Problème potentiel : Un membre de l'équipage présente une réaction allergique à une piqûre d'insecte.
Actions du chef de bord : Évaluer la gravité de la réaction. Solliciter l'avis du CCMM de Toulouse qui va fournir des recommandations médicales précises. Avoir à bord le traitement adéquat et organiser une escale si nécessaire.
L'embarquement d'équipiers inconnus :
Contexte : Un skipper recrute des équipiers pour un convoyage.
Problème potentiel : Un équipier a une pathologie chronique non signalée (diabète, épilepsie…).
Actions du chef de bord : Avant d'embarquer, collecter des informations sur l'état de santé des équipiers et les responsabiliser sur leur médication. En raison du secret médical, les équipiers ne sont pas obligés de révéler leur état de santé, mais il est souhaitable qu'ils le fassent, éventuellement par écrit sous pli cacheté qui ne sera ouvert qu'en cas de besoin s'ils souhaitent préserver le secret médical. Si un incident survient en mer, contacter immédiatement le CCMM de Toulouse pour obtenir une assistance médicale adaptée.
Pour réduire les risques et garantir une bonne gestion de la santé à bord, voici quelques recommandations :
- Check-up santé avant le départ : Encouragez les membres de l'équipage à partager, sous pli cacheté si nécessaire, toute information médicale pertinente. Assurez-vous également que chacun ait ses traitements personnels. Si la traversée est longue, il est prudent que chaque membre de l'équipage ait informé son médecin traitant du voyage et ait effectué un check-up médical et dentaire. Transmettre la fiche médicale individuelle (disponible sur le site du CCMM de Toulouse) avant le départ permet de faciliter et d'accélérer l'intervention en cas de besoin.
- Formation aux premiers secours maritimes : Bien que la formation ne soit pas obligatoire, elle est indispensable pour le chef de bord et fortement recommandée pour les membres de l'équipage. En cas de problème de santé, les soins peuvent être délégués à un équipier formé.
- Un « pack de bienvenue » : Au calme avant le départ, il est important et prudent que le chef de bord définisse et rappelle à tous ses équipiers les règles de sécurité à bord. La localisation de la trousse d'urgence, les modalités d'appel des secours et les gestes de premiers secours doivent être connus de chacun.
- Connaître les modalités d'alerte en mer : Pour envoyer une alerte médicale, il est recommandé d'utiliser une VHF, de préférence une VHF fixe pour garantir une meilleure portée et une qualité de communication optimale. Si votre VHF est équipée d'un système d'appel d'urgence automatique, l'alerte passera par le canal 70. Sinon, lancez un PAN PAN PAN médical en cas d'urgence ou un MAYDAY MAYDAY MAYDAY en cas de détresse, sur le canal 16. En cas d'incapacité à communiquer par VHF ou téléphone satellite, il est possible de déclencher une balise de détresse.
Vous pouvez aussi joindre le CROSS par téléphone satellite au numéro 196 (numéro pour la métropole, Antilles, Guyane et Réunion).
Par contre au port, il faut contacter le 15 (SAMU) ou le 112, les procédures d'alerte terrestres. Et à l'étranger, alerter le maître de port. - Trousses de secours adaptées : Préparez une trousse complète avec des antalgiques, des antiseptiques, des pansements, des médicaments contre le mal de mer, du matériel de suture et tout traitement spécifique nécessaire. Consultez votre médecin traitant et votre pharmacien pour vous conseiller. Il faudra aussi prévoir la trousse d'urgence, qui sera accessible à tout moment.
- Tenir un journal de bord : Notez tous les incidents de santé qui surviennent à bord, les soins administrés et les décisions prises. Cela permet de suivre l'évolution des problèmes médicaux et de disposer d'un historique en cas de besoin. Il a une valeur légale.
Le chef de bord a une responsabilité capitale en matière de santé de l'équipage. Une bonne préparation, une vigilance constante et une réaction appropriée peuvent faire toute la différence pour assurer la sécurité et le bien-être de l'équipage.
N'oubliez pas que le CCMM de Toulouse est toujours là pour fournir une assistance médicale en mer et que connaître les bonnes procédures d'alerte est essentiel en cas d'urgence.
Pour plus de conseils sur la préparation et la gestion de la santé à bord, n'hésitez pas à vous renseigner sur les formations spécialisées adaptées à la santé des marins, car naviguer sereinement, c'est avant tout être bien préparé !

Un voyage entre amis :
Contexte : Un groupe d'amis embarque pour une semaine de navigation.
Problème potentiel : Un membre de l'équipage présente une réaction allergique à une piqûre d'insecte.
Actions du chef de bord : Évaluer la gravité de la réaction. Solliciter l'avis du CCMM de Toulouse qui va fournir des recommandations médicales précises. Avoir à bord le traitement adéquat et organiser une escale si nécessaire.

L'embarquement d'équipiers inconnus :
Contexte : Un skipper recrute des équipiers pour un convoyage.
Problème potentiel : Un équipier a une pathologie chronique non signalée (diabète, épilepsie…).
Actions du chef de bord : Avant d'embarquer, collecter des informations sur l'état de santé des équipiers et les responsabiliser sur leur médication. En raison du secret médical, les équipiers ne sont pas obligés de révéler leur état de santé, mais il est souhaitable qu'ils le fassent, éventuellement par écrit sous pli cacheté qui ne sera ouvert qu'en cas de besoin s'ils souhaitent préserver le secret médical. Si un incident survient en mer, contacter immédiatement le CCMM de Toulouse pour obtenir une assistance médicale adaptée.
Conseils pour une préparation optimale

Pour réduire les risques et garantir une bonne gestion de la santé à bord, voici quelques recommandations :
- Check-up santé avant le départ : Encouragez les membres de l'équipage à partager, sous pli cacheté si nécessaire, toute information médicale pertinente. Assurez-vous également que chacun ait ses traitements personnels. Si la traversée est longue, il est prudent que chaque membre de l'équipage ait informé son médecin traitant du voyage et ait effectué un check-up médical et dentaire. Transmettre la fiche médicale individuelle (disponible sur le site du CCMM de Toulouse) avant le départ permet de faciliter et d'accélérer l'intervention en cas de besoin.
- Formation aux premiers secours maritimes : Bien que la formation ne soit pas obligatoire, elle est indispensable pour le chef de bord et fortement recommandée pour les membres de l'équipage. En cas de problème de santé, les soins peuvent être délégués à un équipier formé.
- Un « pack de bienvenue » : Au calme avant le départ, il est important et prudent que le chef de bord définisse et rappelle à tous ses équipiers les règles de sécurité à bord. La localisation de la trousse d'urgence, les modalités d'appel des secours et les gestes de premiers secours doivent être connus de chacun.
- Connaître les modalités d'alerte en mer : Pour envoyer une alerte médicale, il est recommandé d'utiliser une VHF, de préférence une VHF fixe pour garantir une meilleure portée et une qualité de communication optimale. Si votre VHF est équipée d'un système d'appel d'urgence automatique, l'alerte passera par le canal 70. Sinon, lancez un PAN PAN PAN médical en cas d'urgence ou un MAYDAY MAYDAY MAYDAY en cas de détresse, sur le canal 16. En cas d'incapacité à communiquer par VHF ou téléphone satellite, il est possible de déclencher une balise de détresse.
Vous pouvez aussi joindre le CROSS par téléphone satellite au numéro 196 (numéro pour la métropole, Antilles, Guyane et Réunion).
Par contre au port, il faut contacter le 15 (SAMU) ou le 112, les procédures d'alerte terrestres. Et à l'étranger, alerter le maître de port. - Trousses de secours adaptées : Préparez une trousse complète avec des antalgiques, des antiseptiques, des pansements, des médicaments contre le mal de mer, du matériel de suture et tout traitement spécifique nécessaire. Consultez votre médecin traitant et votre pharmacien pour vous conseiller. Il faudra aussi prévoir la trousse d'urgence, qui sera accessible à tout moment.
- Tenir un journal de bord : Notez tous les incidents de santé qui surviennent à bord, les soins administrés et les décisions prises. Cela permet de suivre l'évolution des problèmes médicaux et de disposer d'un historique en cas de besoin. Il a une valeur légale.

Le chef de bord a une responsabilité capitale en matière de santé de l'équipage. Une bonne préparation, une vigilance constante et une réaction appropriée peuvent faire toute la différence pour assurer la sécurité et le bien-être de l'équipage.
N'oubliez pas que le CCMM de Toulouse est toujours là pour fournir une assistance médicale en mer et que connaître les bonnes procédures d'alerte est essentiel en cas d'urgence.
Pour plus de conseils sur la préparation et la gestion de la santé à bord, n'hésitez pas à vous renseigner sur les formations spécialisées adaptées à la santé des marins, car naviguer sereinement, c'est avant tout être bien préparé !

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