Bateaux en kit et construction amateur : quelle réglementation ?

Montage du kit d'un Multimono à Mayotte © Philonautic

Qui est responsable de la solidité du bateau et de sa sécurité ? Quelle norme ou division appliquer ? Xavier Nicolas, directeur de la mission plaisance aux Affaires Maritimes, nous précise le cadre réglementaire pour les particuliers et les professionnels sur les bateaux de plaisance en kit et les constructions amateurs.

Différence entre construction amateur et navires en kit

Lorsqu'un plaisancier, même non professionnel, construit son bateau, il n'est pas nécessairement constructeur amateur ! Si la phrase peut faire sourire, elle montre que pour comprendre la réglementation, il faut commencer par fixer des définitions précises.

La construction amateur se limite aux bateaux construits de A à Z par le plaisancier particulier. "Les services contrôlent les factures des matériaux pour s'assurer que le plaisancier l'a bien fait lui-même. Les seuls services extérieurs autorisés concernent l'électricité et l'électronique" précise Xavier Nicolas, directeur de la mission plaisance aux Affaires Maritimes.

L'autre catégorie est intitulée navires en kit ou partiellement achevés. "Il s'agit dans le 1er cas d'un navire qui arrive découpé dans une caisse où il n'y a plus qu'à le ...

Plus d'articles sur le thème
Réagir à cet article
Patrick Dupeyre
Patrick Dupeyre
Bonjour étant constructeur amateur j'ai pas tout compris à la réglementation. Est il possible d'avoir les coordonnées de Mr Xavier Nicolas ? pour clarifier certain points. Cdt patrick.dupeyre84@orange.fr
Briag Merlet
Briag Merlet
Bonjour, Je lui transmets votre demande.
Jean-pierre Lailic
Jean-pierre Lailic
Bonjour L'association CAREN 270 regroupe des adhérents qui construisent, aménagent, rénovent ou tout simplement entretiennent leur voilier dans le but de naviguer, le plus souvent, en grande croisière. Les adhérents ou futurs adhérents nous interrogent souvent sur la règlementation en vigueur. En ce sens, nous souhaiterions entrer en contact avec M. Xavier Nicolas. Merci Jean-Pierre Lailic Président de CAREN 270 contact@caren270.fr
Patrick Besnié
Patrick Besnié
Dans le cas présent, la plaque constructeur présente La Gazelle Breizh n°3 née en 2015 fièrement fabriquée par les Ateliers de La Gazelle des Sables. Construction pro, homologuée norme CE et 100% française. A voir sur : https://www.lagazelledessables.fr
David Poissenot
David Poissenot
Bonjour. J’achève actuellement la construction d’un Kurunig 5.85 d’après une coque nue et neuve de 1991. Le chantier naval Bihoré n’existant plus, comment obtenir la déclaration du bateau partiellement achevé fourni normalement par le chantier et demandée par l’administration (qui ne souhaite pas non plus considérer mon navire comme une construction amateur) si ce n’est peut-être passer par l’ICNN ? Quelqu’un aurait-il peut-être les coordonnés de M. Bihoré Christophe au Croisic ? Ceci étant en quelque sorte une bouteille à la mer, merci d’avance. Très cordialement, David. (contact.davidpoissenot@gmail.com)
Ajouter un commentaire...