Comment immatriculer son bateau pour naviguer en France ?

Le numéro d'immatriculation sur la coque d'un bateau à moteur

La navigation d'un bateau, en France notamment, nécessite que celui-ci soit enregistré auprès des autorités. Cet enregistrement est concrétisé par l'octroi d'une immatriculation, qui comporte notamment le quartier des affaires maritimes qui a produit le certificat d'immatriculation s'obtient par une démarche aisée et gratuite, totalement dématérialisée.

Il est loin le temps où la moindre démarche administrative dans notre pays représentait une gageure. Aujourd'hui, il faut reconnaître que de vrais progrès ont été réalisés dans la dématérialisation des actes que nous réalisons. C'est donc en toute logique que l'immatriculation de nos bateaux a aussi emprunté le virage numérique.

Quels bateaux doivent être immatriculés ?

Avant tout, clarifions les choses. Il n'est pas nécessaire d'immatriculer les engins suivants :

    Les embarcations ou engins propulsés à la voile de moins de 2,50 m de longueur de coque Les embarcations ou engins propulsés par un moteur à propulsion thermique ou électrique d'une puissance inférieure ou égale à 4,5 kW (6,1 ch), de moins de 2,50 m de longueur de coque Les embarcations ou engins principalement ...
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Michel Omar
Michel Omar
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Michel De joannes
Michel De joannes
Actuellement les Douanes de Toulon ont 5 mois de retard sur les o pérations par correspondance. Idem pour les Affaires Maritimes. Au total il faut 10 mois pour réimmatriculer un bateau. A moins de se rendre physiquement sur place et d’être persuasif. Expérience vécue il y a 3 semaines. J’ai eu mon nouveau Certificat en 2 heures.
Thierry Baraffe
Thierry Baraffe
Dans le cas ou le navire est en pavillon Belge vouloir le passer en pavillon français quand est il?
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